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Actualités

25/06/2024 -  Filière ameublement : 15 562 entreprises en 2021 [Rapport d'activité 2023 - L'Ameublement français]

Le secteur de l'ameublement comprend 15 562 entreprises en 2021 (dont 14 967 TPE, parmi lesquelles 13 007 n'ont pas ... Lire la suite

11/06/2024 -  Ameublement : projet Seconde Vie [Questionnaires FCBA]

Dans le cadre de son projet Seconde Vie, l'institut technologique FCBA met en ligne des questionnaires ... Lire la suite

06/06/2024 -  Filière forêt-bois : démarche d'utilité sociale « Utile par essence »

L'interprofession nationale de la forêt et du bois France Bois Forêt, le Comité professionnel de ... Lire la suite

05/06/2024 -  Les pièces détachées pour la réparation [Etude ADEME]

Une étude réalisée par Philgea et Moringa pour l'ADEME dresse un état des lieux des ... Lire la suite

15/04/2024 -  Filière REP ameublement : agrément d'un organisme coordonnateur [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal Officiel du 13 avril, agrée l'organisme OCABJ en qualité ... Lire la suite

12/03/2024 - 
Mobiliers meublants : pistes d’éco-conception [Guide ADEME]

L'ADEME publie un guide pour identifier différentes pistes d'écoconception susceptibles d'être ... Lire la suite

31/01/2024 -  Bretagne : dispositif Coup de balai sur vos déchets dangereux

La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bretagne propose aux entreprises artisanales ... Lire la suite

05/01/2024 -  Inter-filières REP : tarifs de la redevance prévue pour couvrir les coûts des actions de communication conduites en 2023 [Arrêté]

L'article L. 541-10-2-1 du code de l'environnement prévoit que les coûts des actions de communication ... Lire la suite

03/01/2024 -  Filière REP des éléments d'ameublement : agrément d'éco-organismes [Arrêtés]

"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la gestion des déchets issus ... Lire la suite

23/11/2023 -  TVA circulaire [Rapport]

Le 21 novembre, Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l’Institut National de ... Lire la suite

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