Bois - Ameublement
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Actualités
05/06/2024 - Les pièces détachées pour la réparation [Etude ADEME]
Une étude réalisée par Philgea et Moringa pour l'ADEME dresse un état des lieux des ... Lire la suite
15/04/2024 - Filière REP ameublement : agrément d'un organisme coordonnateur [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 13 avril, agrée l'organisme OCABJ en qualité ... Lire la suite
12/03/2024 - Mobiliers meublants : pistes d’éco-conception [Guide ADEME]
L'ADEME publie un guide pour identifier différentes pistes d'écoconception susceptibles d'être ... Lire la suite
31/01/2024 - Bretagne : dispositif Coup de balai sur vos déchets dangereux
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bretagne propose aux entreprises artisanales ... Lire la suite
05/01/2024 - Inter-filières REP : tarifs de la redevance prévue pour couvrir les coûts des actions de communication conduites en 2023 [Arrêté]
L'article L. 541-10-2-1 du code de l'environnement prévoit que les coûts des actions de communication ... Lire la suite
03/01/2024 - Filière REP des éléments d'ameublement : agrément d'éco-organismes [Arrêtés]
"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la gestion des déchets issus ... Lire la suite
23/11/2023 - TVA circulaire [Rapport]
Le 21 novembre, Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l’Institut National de ... Lire la suite
23/10/2023 - Bonus réparation : évolution
Dans un communiqué de presse du 20 octobre, le ministère de la Transition écologique et de la ... Lire la suite
20/10/2023 - La réparation en France en 2022 : état des lieux et évolutions [Ademe]
L'actualisation 2022 du panorama de l'offre de réparation en France, réalisé par l'Ademe, ... Lire la suite
18/10/2023 - Filière REP ameublement : cahiers des charges d'agrément des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière [Arrêté]
Suite à la consultation publique réalisée par le ministère de la Transition ... Lire la suite