Rechercher
3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
12/11/2025 - Accords collectifs pour une alimentation plus saine et plus durable [Référentiel]
Le ministère de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des Personnes handicapées, suite ... Lire la suite
07/11/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : Quinzaine de l'entrepreneuriat, du 13 au 28 novembre 2025
Les CMA sont partenaires de plusieurs forums organisés dans le cadre de la Quinzaine de l'entrepreneuriat ... Lire la suite
07/11/2025 - Avenir du commerce de proximité dans les centres-villes et les QPV [Rapport]
Les 3 rapporteurs de la mission lancée fin mai 2025 par Juliette Méadel et Véronique ... Lire la suite
07/11/2025 - Seine-Maritime : transport d’élèves et étudiants en situation de handicap [Appel d'offre]
Le département de la Seine-Maritime informe les artisans taxis, par l'intermédiaire d'un ... Lire la suite
07/11/2025 - Saint-Martin : renforcement des capacités des équipes éducatives / appui à l'orientation scolaire [AAP FSE+]
La Direction des fonds européens et des politiques contractuelles de la Collectivité de Saint-Martin ... Lire la suite
06/11/2025 - Normandie : reprise-transmission [Forum, le 17 novembre]
La CMA Normandie organise, le 17 novembre à Bayeux, un Forum Reprise-Transmission, à destination des ... Lire la suite
06/11/2025 - [Actus de la semaine, 3 - 7 novembre]
Aide unique aux employeurs d'apprentis et aide exceptionnelle aux employeurs d'apprentis ... Lire la suite
05/11/2025 - Somme : mobilisation des employeurs 2026-2027 [AAP FSE+]
Le Département de la Somme lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 1.H ... Lire la suite
04/11/2025 - Ile-de-France : mois de la transmission d'entreprise
La CMA Ile-de-France met en valeur la transmission d'entreprise sur la fin de l'année 2025, dans le cadre de ... Lire la suite
04/11/2025 - Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour les micro-entrepreneurs et les petites entreprises [Loi]
La loi visant à garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos ... Lire la suite