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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
03/04/2025 - Soutien au déploiement des projets alimentaires territoriaux [Bilan]
Dans le cadre du volet agricole et alimentaire de la planification écologique France Nation Verte, le ... Lire la suite
02/04/2025 - Fonds réparation des EEE : bilan 2024 de l'observatoire
L'association CLCV (Consommation, Logement, Cadre de Vie) publie le troisième bilan de l'observatoire du ... Lire la suite
01/04/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : bilan de l'expérimentation vélos-cargos [CMA]
La CMA Lyon-Rhône dresse le bilan de l'expérimentation vélo-cargo, initiée le 16 ... Lire la suite
01/04/2025 - Partage de la valeur [Etude Plein Sens pour France Stratégie]
France Stratégie, dans le cadre des travaux du comité d'évaluation de la loi Pacte, a ... Lire la suite
31/03/2025 - Nouvelle-Aquitaine : stratégie 2025-2028 pour les Tiers-lieux
La Région Nouvelle-Aquitaine a voté en mars une nouvelle stratégie pour les Tiers-lieux sur la ... Lire la suite
28/03/2025 - PACA et Corse : développement de modèle d'économie circulaire dans le BTP [AMI - Projet CIRCULA]
La CMA Corse est partenaire du projet CIRCULA (Renforcer les compétences pour soutenir les modèles ... Lire la suite
27/03/2025 - Vienne : programme expérimental pour la mobilité des jeunes en milieu rural
Le 21 mars, la ministre chargée de la Ruralité a lancé officiellement à Chenevelles ... Lire la suite
27/03/2025 - Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage [Vademecum - Edition 2025]
Une nouvelle version du Vademecum sur la mission de contrôle pédagogique des formations par ... Lire la suite
27/03/2025 - Nouvelle-Aquitaine : accompagner la création-reprise [Web-ateliers 2025]
Dans le cadre du dispositif « Entreprendre, la Région à vos côtés », la CMA ... Lire la suite
26/03/2025 - Politiques publiques en faveur des jeunes [Rapport Cour des Comptes]
Le rapport public annuel de la Cour des Comptes, centré cette année sur les politiques publiques ... Lire la suite