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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
20/11/2025 - Expérimentation Made in local
Pour lutter contre la vacance commerciale et redynamiser les centres-villes, la Direction générale ... Lire la suite
19/11/2025 - REP déchets d'emballages : collecte, réemploi et recyclage [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 novembre, pose le cadre réglementaire nécessaire ... Lire la suite
19/11/2025 - PACA : mobilité européenne et internationale des jeunes 2025 [AAP FSE+]
La DREETS PACA lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 2.A [*] du programme ... Lire la suite
18/11/2025 - PACA : lutte contre le décrochage scolaire [AAP FSE+]
La DREETS PACA a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif spécifique 2.F [*] du ... Lire la suite
17/11/2025 - Corse : cybersécurité et cybercriminalité [Matinée de sensibilisation, le 20 novembre]
Dans le cadre de son partenariat avec le centre de cyber sécurité CSIRT CyberCorsica, la CMA Corse ... Lire la suite
17/11/2025 - Pays-de-la-Loire : création-reprise d'entreprise [Guide pratique]
La CMA Pays-de-la-Loire met à disposition des porteurs de projet un livre blanc sur la création et ... Lire la suite
14/11/2025 - Petites Villes de Demain : évaluation du programme [Rapport Sénat]
Le 15 octobre, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire du ... Lire la suite
14/11/2025 - Grand Est : les Rencontres de la transmission-reprise, les 18 et 20 novembre
La CMA Grand Est, dans le cadre du Pacte transmission-reprise, organise le 18 novembre à Guebwiller et le 20 ... Lire la suite
14/11/2025 - Saint-Martin : accompagner les mutations économiques - renforcer la formation continue des salariés et des demandeurs d'emploi [AAP FSE+]
La Direction des fonds européens et des politiques contractuelles de la Collectivité de Saint-Martin ... Lire la suite
13/11/2025 - Corse : transmission d'entreprise [Webinaires]
La CMA Corse est partenaire de la série de webinaires organisés par la CCI de Corse dans le cadre de ... Lire la suite