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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
04/04/2011 - Mise en place du premier guichet unique pour l'export
Le premier guichet unique en région pour les entreprises à l'export a été mis en place ... Lire la suite
31/03/2011 - Les priorités de l'artisanat en Rhône-Alpes à l'horizon 2015
Un travail de prospective a été mené par l'UPA Rhône-Alpes concernant les enjeux et les ... Lire la suite
25/03/2011 - Une brochure sur les performances énergétiques et l'éco-construction en Aquitaine
Une brochure, réalisée dans le cadre d'un programme d'actions mis en oeuvre par le Conseil ... Lire la suite
24/03/2011 - Un guide des matériaux éco-performants en PACA
Dans le cadre de l'action collective "Guide régional des matériaux éco-performants", la ... Lire la suite
21/03/2011 - Appel à Manifestation d'Intérêt pour les investissements dans les usages, services et contenus numériques innovants
Le 18 mars 2011, Christine Lagarde, Eric Besson et René Ricol ont annoncé, dans le cadre du programme ... Lire la suite
21/03/2011 - Programme cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013) : 5ème appel à propositions
Le 5ème appel à propositions au titre du programme de travail 2011 du CIP TIC ESP [programme de ... Lire la suite
08/03/2011 - L'artisanat dans le cadre du SRDEI en Ile de France
La CRMA Ile-de-France présente les atouts du secteur de l'artisanat francilien en termes de ... Lire la suite
01/03/2011 - Simulateur EIRL
Le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables propose sur son site un "Simulateur EIRL" qui permet ... Lire la suite
24/02/2011 - Bilan des mesures mises en oeuvre dans le cadre du SBA
Les actions définies depuis 2008 dans le cadre du "Small Business Act" afin d'alléger les charges ... Lire la suite
21/02/2011 - Livre vert sur les financements européens de la recherche, du développement et de l'innovation
Le Livre vert publié par la Commission européenne souligne que les moyens de financement de l'Union ... Lire la suite