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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
06/01/2011 - Impacts du Grenelle de l'environnement sur l'emploi et les investissements en France
La Direction du Trésor du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi publie un document, ... Lire la suite
17/12/2010 - Enquête TIC et artisans
Le CTAI, Pôle d'innovation de l'artisanat en charge des développements informatiques et ... Lire la suite
01/12/2010 - Les Assises du Numériques 2010
La 3è édition des Assises du Numériques 2010 s'est déroulée le 25 novembre ... Lire la suite
25/11/2010 - Deux-Sèvres : journée de sensibilisation à la reprise d'entreprise
Le 30 novembre 2010, la chambre de métiers et de l'artisanat des Deux-Sèvres organise à Niort, ... Lire la suite
22/11/2010 - Impact du statut juridique sur les cotisations sociales
Le choix du statut juridique par un entrepreneur qui veut exercer seul son activité a des ... Lire la suite
19/11/2010 - Au 1er janvier 2010, l'artisanat du Val-de-Marne compte 17 212 entreprises
Au 1er janvier 2010, l'artisanat du Val-de-Marne, fort de ses 17 212 entreprises, occupe 45 782 actifs. Les ... Lire la suite
19/11/2010 - Recyclage : filière REP pour les pneumatiques
L'Ademe présente un bilan du recyclage portant sur les années 2008-2009. Il est observé, entre ... Lire la suite
15/11/2010 - Recyclage : filière REP pour l'ameublement
L'Ademe présente un bilan du recyclage portant sur les années 2008-2009. Une filière à ... Lire la suite
05/11/2010 - Martinique : Plateforme itinérante de l’entreprise
Du 9 septembre au 23 décembre 2010, la plateforme itinérante de l'entreprise proposée par le ... Lire la suite
05/11/2010 - La CMA Isère organise une rencontre technique sur les éco-matériaux
Dans le cadre des rendez-vous de la construction écologique en Nord - Isère, une rencontre technique ... Lire la suite