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3613 résultats pour la recherche "cadre juridique"
29/11/2016 - Projet européen "Construction Inheritance" : favoriser la transmission des savoir-faire de la restauration du patrimoine bâti
Réalisé dans le cadre du programme de partenariat stratégique européen Erasmus+ de ... Lire la suite
29/11/2016 - Etiquetage des produits préemballés : le Ceproc fait le point sur l'information aux consommateurs
Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de la charcuterie-traiteur, fait le ... Lire la suite
28/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 : Mission Economie - Sénat
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2017 au Sénat, le rapport ... Lire la suite
28/11/2016 - Recyclage des déchets du 2nd oeuvre du bâtiment [Etude]
Le projet DEMOCLES vise à améliorer le recyclage des déchets du second œuvre issus des ... Lire la suite
24/11/2016 - Puy-de-Dôme : l'ensemble des indicateurs tend vers la stabilisation pour l'artisanat au 3ème trimestre 2016
La note de conjoncture de la Chambre de métiers et de l'artisanat du Puy-de-Dôme pour le 3ème ... Lire la suite
23/11/2016 - Auvergne-Rhône-Alpes : stabilité de la situation économique des entreprises artisanales au 3ème trimestre 2016
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
23/11/2016 - Essonne: Les enjeux du numérique pour les TPE - 2 Tables rondes les 29 novembre (Evry ) et 1er décembre (Etampes)
Dans le cadre de la semaine du numérique en Essonne, la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite
23/11/2016 - Nouvelle-Calédonie : guide de la transmission d'entreprise
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie a élaboré un guide de la ... Lire la suite
22/11/2016 - Accord-cadre national pour le développement du numérique dans la filière Textile-Mode-Cuirs
Le 15 novembre 2016, l'Opcalia et la ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du ... Lire la suite
22/11/2016 - Haute-Normandie : 3 234 entreprises dans le secteur des métiers de bouche au 31/12/2015
L'étude thématique menée par l'Observatoire régional de l'artisanat de Normandie et ... Lire la suite