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3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
21/11/2016 - Loire-Atlantique : Articlub RSE, un club d'entreprises artisanales autour de la RSE
Une vingtaine de dirigeants d'entreprises artisanales de Loire Atlantique ont intégré le club ... Lire la suite
18/11/2016 - Aquitaine - Euskadi : Communauté de pratiques formation/ apprentissage du 23 au 25 novembre à Ficoba (Irún)
Dans le cadre d'une coopération transfrontalière engagée depuis 2008 avec Ikaslan Gipuzkoa et ... Lire la suite
18/11/2016 - Innovation en distribution alimentaire [Appel à projets ]
Le Grand Périgueux organise, dans le cadre de FODALI (Forum des innovations en distribution alimentaire), un ... Lire la suite
16/11/2016 - Val-d'Oise : 17 637 entreprises artisanales au 31/12/2015
L'artisanat val-d'oisien compte 17 637 entreprises et emploie 44 756 actifs dont 27 120 salariés, pour un ... Lire la suite
16/11/2016 - Bretagne : lancement de deux actions dans le cadre du Plan Bâtiment Durable breton
Deux actions ont été lancées dans le cadre du Plan Bâtiment Durable breton (PBDB) : ... Lire la suite
15/11/2016 - Occitanie : données Insee sur les non-salariés et dirigeants salariés d'entreprise - Focus sur les femmes
L'INSEE publie des données sur les non-salariés et dirigeants salariés d'entreprise (hors ... Lire la suite
14/11/2016 - Analyse des impacts de la coproduction pour le consommateur et l'emploi - Avis du CESE
Le Conseil économique, social et environnemental a rendu un avis et un rapport sur la participation des ... Lire la suite
09/11/2016 - Semaine Européenne de la Réduction des Déchets, du 19 au 27 novembre 2016
L'édition 2016 de la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SERD) aura lieu du ... Lire la suite
09/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 - Mesures en faveur des PME [Jaune budgétaire]
Le "jaune budgétaire" consacré à l'"Effort financier de l'État en faveur des petites et ... Lire la suite
08/11/2016 - PLF 2017 : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage [Avis]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2017 à l'Assemblée Nationale, le compte ... Lire la suite