Rechercher

3609 résultats pour la recherche "cadre juridique"

Restreindre les résultats par dossiers :
Dossiers Filières Marchés
Dossiers Thématiques

06/11/2019 -  Alsace : programme d'ateliers dédiés à la transmission-reprise

Le Réseau Transmettre & Reprendre Alsace organise du 20 novembre au 3 décembre 2019 un programme ... Lire la suite

05/11/2019 -  Union européenne : économie circulaire [Conseil de l'Union européenne]

Le Conseil de l'Union européenne souligne, dans ses conclusions sur l'économie circulaire, la ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

04/11/2019 - 
IsoBioDOM : étude de la performance hygrothermique et de la durabilité [Guide CIRBAT]

Le projet IsoBioDOM (Isolants biosourcés dans les départements d'outre mer) porté, dans le ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

04/11/2019 -  Commerçant, société commerciale et société civile : dématérialisation [Décret]

Un décret relatif à la dématérialisation des registres, procès-verbaux et ... Lire la suite

31/10/2019 -  PLF 2020 : Mission Economie : Entreprises [Avis et rapport, AN]

Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2020 à l'Assemblée Nationale, le rapport de ... Lire la suite

31/10/2019 -  Certificats d'Economie d'Energie : extension de la 4ème période du dispositif jusqu'au 31 décembre 2021

Dans un communiqué, le ministère de la transition écologique et solidaire informe que le ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

30/10/2019 -  Une majorité de Français prêts à repenser leur rapport à la consommation [Observatoire des Perspectives utopiques]

Les premiers résultats de l'Observatoire des Perspectives utopiques, conduit par l'ObSoCo et ses partenaires ... Lire la suite

30/10/2019 -  Grand Est : Salon Créer, reprendre et développer sa boîte à Strasbourg

La Chambre de métiers d'Alsace, la CCI Alsace Eurométropole, la Région Grand Est et  ... Lire la suite

29/10/2019 -  Vosges : Salon CREA de la Création & Reprise d'entreprise à Epinal

La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI des Vosges organisent le 20 novembre 2019 à ... Lire la suite

28/10/2019 -  Evaluation de la gestion des fonds structurels européens par les régions françaises [Rapport]

Un rapport déposé par la Commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale ... Lire la suite