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3609 résultats pour la recherche "cadre juridique"
19/12/2019 - Expérimentation sur le remplacement de plusieurs salariés par un seul salarié titulaire d'un CDD ou d'un contrat de travail temporaire [Décret]
Un décret relatif à l'expérimentation sur le remplacement de plusieurs salariés ... Lire la suite
18/12/2019 - Bourgogne - Franche-Comté : PON FSE 2014-2020 [AAP]
Dans le cadre du programme opérationnel national (PON) du Fonds social européen (FSE) 2014-2020, la ... Lire la suite
12/12/2019 - Auvergne-Rhône-Alpes : l'activité des entreprises artisanales en croissance au 3ème trimestre 2019
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
06/12/2019 - Hauts-de-France : étude prospective sur l'intelligence artificielle
Une étude relative à l'impact de l'intelligence artificielle (IA) sur les emplois et les ... Lire la suite
05/12/2019 - PACA : réemploi, réutilisation et éco-conception [Etude]
Le projet BATIFLUX 3 a permis d'identifier des leviers de développement des meilleures pratiques en ... Lire la suite
03/12/2019 - Organisation du SPI et du stage d'initiation à la gestion [Décret]
Un décret relatif aux stages de préparation à l'installation (SPI) et au stage d'initiation ... Lire la suite
02/12/2019 - C2P : homologation du référentiel professionnel de la branche de la pâtisserie [Arrêté]
L'arrêté portant homologation, pour 5 ans, du référentiel professionnel ... Lire la suite
26/11/2019 - Bilan de l'engagement du Conseil national de l'industrie dans le cadre du Pacte productif 2025
Le Conseil national de l'industrie, réuni le 14 novembre 2019, a dressé un bilan de ses ... Lire la suite
25/11/2019 - Usages digitaux dans les entreprises du paysage [Enquête]
Une étude est menée dans le cadre d'une thèse professionnelle, en partenariat avec l'UNEP, sur ... Lire la suite
25/11/2019 - Yonne : les matériaux biosourcés en rénovation, le 3 décembre à Auxerre
Le Pôle Energie Bourgogne - Franche-Comté organise, dans le cadre de ses rendez-vous du ... Lire la suite