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25066 résultats pour la recherche "b"
08/01/2015 - Dispositif CEE : 3ème période d'obligations 2015-2017
Les textes fixant les conditions et modalités de délivrance des certificats d'économies ... Lire la suite
08/01/2015 - Taux 2015 de la cotisation d'accidents du travail et de maladies professionnelles due pour les stagiaires de la formation continue
Un arrêté portant fixation du taux de la cotisation d'accidents du travail et de maladies ... Lire la suite
07/01/2015 - Bretagne : Première édition du concours Partenaires du Terroir
La Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne et la Chambre Régionale de Métiers et de ... Lire la suite
07/01/2015 - Baromètre de l'innovation alimentaire
KPMG et le pôle de compétitivité Valorial ont réalisé le premier baromètre ... Lire la suite
07/01/2015 - Aides d'Etat visant à promouvoir les investissements en faveur du financement des risques
Une décision de l'autorité de surveillance AELE modifiant pour la 94ème fois les ... Lire la suite
07/01/2015 - Sécurisation des parcours professionnels : pourcentage de reversement au Fonds paritaire pour 2015
Un arrêté fixant le pourcentage de reversement au fonds paritaire de sécurisation des parcours ... Lire la suite
07/01/2015 - Cahiers des charges des formations RGE
Les cahiers des charges à destination des organismes souhaitant dispenser des formations pour l'obtention de ... Lire la suite
06/01/2015 - Outre-mer : conditions d'application des avances remboursables sans intérêt
Un arrêté du 22 décembre 2014 modifie les niveaux d'exigence requis pour l'obtention d'un ... Lire la suite
06/01/2015 - Produits recyclables : signalétique
Un décret relatif à la mise en œuvre d'une signalétique commune informant le ... Lire la suite
06/01/2015 - Alsace : approbation du SRDEII
Le Conseil Régional d'Alsace a approuvé lors de la séance plénière des 18 et 19 ... Lire la suite