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25066 résultats pour la recherche "b"
05/01/2015 - Montants des droits à compensations définitives
Un arrêté fixant les montants des droits à compensations définitives 2014 dues aux ... Lire la suite
05/01/2015 - Transport public particulier de personnes
Un décret relatif au transport public particulier de personnes est paru au Journal officiel du 31 ... Lire la suite
05/01/2015 - Signature d'un accord de coopération en faveur de l’emploi des jeunes en Garantie Jeunes
Le 17 décembre 2014, l'Etat, la Fédération nationale des clubs régionaux d'entreprises ... Lire la suite
05/01/2015 - Compte personnel de formation : gestion des droits
Un décret portant création d'un traitement automatisé de données à ... Lire la suite
05/01/2015 - Signature du contrat de filière du Comité stratégique de la filière bois le 16 décembre 2014
Le contrat de filière du Comité stratégique de la filière bois a été ... Lire la suite
02/01/2015 - Création de la Société coopérative et participative d'amorçage
Un décret relatif au dispositif d'amorçage applicable aux sociétés coopératives ... Lire la suite
02/01/2015 - Organisation financière et comptable des chambres consulaires de la Nouvelle-Calédonie
Un décret et un arrêté relatifs à l'organisation financière et comptable des ... Lire la suite
02/01/2015 - Recouvrement des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants non agricoles
Un décret relatif au recouvrement des cotisations et contributions sociales des travailleurs ... Lire la suite
02/01/2015 - Nominations à l'Ordre national de la Légion d'honneur
Plusieurs décrets de nomination à l'Ordre national de la Légion d'honneur sont parus au ... Lire la suite
02/01/2015 - Aquitaine : un plan régional en faveur de l'économie circulaire
La région Aquitaine a lancé en 2013 un plan régional en faveur de l'économie ... Lire la suite