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540 résultats pour la recherche "Réglementation"
25/03/2019 - Evaluation prospective des politiques d'efficacité énergétique dans le domaine du logement [Rapport]
Le CIRED (Centre International de Recherche sur l'Environnement et le Développement) publie un rapport ... Lire la suite
07/03/2019 - Le Ceproc fait le point sur le marché du bio
Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat de la charcuterie, fait le point sur le marché du bio : ... Lire la suite
18/02/2019 - Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
Le ministère de la transition écologique et solidaire a publié, le 25 janvier 2019, le projet ... Lire la suite
06/02/2019 - Evaluation de la RT 2012 dans les bâtiments neufs [Rapport CGEDD - CGE]
Dans la perspective de la future réglementation environnementale des bâtiments 2020, le Conseil ... Lire la suite
01/02/2019 - Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2018
Le rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Durable dresse un panorama des actions 2018 pour la ... Lire la suite
22/01/2019 - Charte Artisan Engagé Déchets
Une convention tripartite ayant pour objet le développement de la charte « Artisan Engagé ... Lire la suite
22/01/2019 - L'ARDATmv fait le point sur la réglementation relative aux viandes hachées
L'ARDATmv, pôle d'innovation pour l'artisanat de la boucherie, fait un point sur la réglementation ... Lire la suite
10/01/2019 - Aménagement des locaux en boulangerie-pâtisserie [Guide INBP/CTMP/CMA33]
Le CTMP - Centre technique des métiers de la pâtisserie et l'INBP - Institut national de la ... Lire la suite
08/01/2019 - Convention type entre les entreprises de taxis et les caisses d'assurance maladie [Décision]
Une décision relative à l'établissement d'une convention type à destination des ... Lire la suite