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269 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
28/09/2017 - Union européenne : une nouvelle stratégie industrielle
Dans son discours sur l'état de l'Union européenne prononcé le 13 septembre 2017, Jean-Claude ... Lire la suite
27/09/2017 - Elaboration du Registre public d'accessibilité [Guide DMA]
La Délégation Ministérielle à l'Accessibilité (DMA) a créé, en ... Lire la suite
19/07/2017 - Le numérique et les industries de la French Touch [Etude Bpifrance]
Bpifrance Le Lab a présenté à l'occasion de la fête des industries culturelles et ... Lire la suite
01/06/2017 - Chiffres clés sur la filière forêt - bois
L'observatoire économique de France Bois Forêt fournit des données sur les différents ... Lire la suite
31/05/2017 - Travaux de rénovation thermique : résultats de l'enquête Phébus
Le Service de l'observation et des statistiques (SOeS) du Commissariat général au ... Lire la suite
22/05/2017 - Gironde : Éco'ban, plateforme territoriale de rénovation énergétique du Bassin d'Arcachon Nord
Initiée par la COBAN (Communauté de Communes du Bassin d'Arcachon Nord) et le CREAQ ... Lire la suite
17/05/2017 - Conditions et modalités du repérage avant travaux de l'amiante [Décret]
Le décret relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations est paru au Journal ... Lire la suite
17/05/2017 - Obligations d'amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire [Décret]
Le décret relatif aux obligations d'amélioration de la performance énergétique dans les ... Lire la suite
16/05/2017 - La propriété industrielle à la une [La DGE et vous]
Olivier Deschildre, adjoint au chef de bureau de l'innovation et de la propriété industrielle de la ... Lire la suite
02/05/2017 - Outre-mer : gestion des véhicules hors d'usage (VHU) et plan d'actions [Décret et Arrêté]
Le rapport du député de la Martinique, M. Serge Letchimy, sur l'économie circulaire dans les ... Lire la suite