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281 résultats pour la recherche "Propriété intellectuelle"
09/08/2018 - Economie circulaire dans le BTP : résultats [APR 2012-2014, ADEME]
Entre 2012 et 2014, l'ADEME a lancé 3 éditions d'un appel à projets de R&D autour de ... Lire la suite
08/08/2018 - Bâtiment durable et transition énergétique 2018 [Baromètre CERC]
Le baromètre 2018 Transition énergétique & bâtiment durable en France du ... Lire la suite
04/06/2018 - Brevet européen à effet unitaire et juridiction unifiée du brevet [Décret]
Un décret relatif au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction ... Lire la suite
14/05/2018 - Le collaboratif, nouvel idéal des Français [Etude Credoc]
Selon les travaux menés par le Credoc, le développement des pratiques collaboratives répond ... Lire la suite
23/04/2018 - La propriété industrielle en 2017
Les données de l'INPI soulignent une légère augmentation des demandes de dépôts ... Lire la suite
22/12/2017 - Dépôt de brevets 2016 [Données INPI]
L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) publie les chiffres 2016 des ... Lire la suite
15/12/2017 - Union européenne : de nouvelles mesures pour la propriété intellectuelle
La Commission européenne a présenté le 29 novembre de nouvelles mesures visant à ... Lire la suite
05/12/2017 - Union européenne : nouvelles mesures pour la propriété intellectuelle
Le 29 novembre 2017, la Commission européenne a présenté de nouvelles mesures visant à ... Lire la suite
27/10/2017 - Développement de l'économie de la souscription
L'économie de la souscription, essentiellement portée par les secteurs culturel et numérique, ... Lire la suite
11/10/2017 - Guide INPI de préparation à la négociation
L'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) édite un guide de préparation ... Lire la suite