Rechercher

1173 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"

Restreindre les résultats par dossiers :
Dossiers Filières Marchés
Dossiers Thématiques

18/11/2021 -  Critères définissant les véhicules à faibles et à très faibles émissions dont le PTAC n'excède pas 3,5 tonnes [Décret]

La ministre de la Transition écologique et le ministre délégué auprès de la ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

05/11/2021 -  Organisation et enjeux de la gastronomie et de ses filières [Rapport d'information, Assemblée nationale]

La mission d'information de l'Assemblée nationale sur l'organisation et les enjeux de la gastronomie et ses ... Lire la suite

Dans la rubrique Métiers de bouche

03/11/2021 -  Plan de réduction des tensions de recrutement : mesures en faveur des demandeurs d'emploi de longue durée [Décrets]

Dans le cadre du plan de réduction des tensions de recrutement annoncé le 27 septembre 2021 par le ... Lire la suite

Dans la rubrique Financement

28/10/2021 -  Activité du bâtiment en France : bilan 2020 [Réseau des CERC]

Réalisé par le réseau des CERC, le bilan 2020 de l'activité du bâtiment fait ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

25/10/2021 -  Assises du Commerce : lancement d'une consultation citoyenne

Une consultation publique est ouverte sur le site noscommerces.make.org jusqu'au 19 novembre "pour permettre aux ... Lire la suite

22/10/2021 -  Election des juges des tribunaux de commerce : modification des modalités [Décret]

Un décret relatif aux modalités d'élection des juges des tribunaux de commerce est paru au ... Lire la suite

21/10/2021 -  SERD 2021 : Semaine européenne de la réduction des déchets, du 20 au 28 novembre

Coordonnée en France par l'Ademe, l'édition 2021 de la Semaine Européenne de la ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

18/10/2021 -  [Covid-19] Entreprise en difficulté : procédure de traitement de sortie de crise [Décret]

Un décret portant diverses mesures d'application de l'article 13 de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 ... Lire la suite

18/10/2021 -  BTP : dépenses 2020 des collectivités territoriales

Le réseau des CERC publie des données sur les dépenses de BTP en 2020 des collectivités ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment