Rechercher
1173 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
19/01/2022 - Action publique et ruralité à l'heure de la différenciation [Rapport au Premier ministre]
Le député Jean-Pierre Cubertafon, député de la Dordogne (MODEM), nommé par le ... Lire la suite
18/01/2022 - [France Relance] Contrats territoriaux de relance et de transition écologique (CRTE) [Circulaire]
Une circulaire du Premier ministre du 4 janvier "rappelle l'importance de conclure les derniers contrats ... Lire la suite
14/01/2022 - Bois-ameublement : projet Allview [Rapports]
Le projet européen ALLVIEW est une plateforme de coopération transnationale reliant les partenaires ... Lire la suite
14/01/2022 - Label Bas-Carbone [Décret]
Un décret, paru au Journal Officiel du 30 décembre, modifie le décret créant un label ... Lire la suite
10/01/2022 - Droit des sûretés [Décrets]
Trois décrets pris pour application de l'ordonnance 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du ... Lire la suite
03/01/2022 - Centre - Val de Loire : conjoncture de l'artisanat au 2ème semestre 2021
La Chambre des métiers et de l'artisanat du Centre - Val de Loire édite une note de conjoncture ... Lire la suite
03/01/2022 - Prise en compte de l'impact environnemental de l'alimentation
Le secteur alimentaire prend de plus en plus en compte l'impact environnemental, qui fait évoluer les ... Lire la suite
24/12/2021 - [Covid-19] Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne [Rapport]
La Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion a confié, en octobre 2020, une mission pour la ... Lire la suite
14/12/2021 - Prolongation d'Action Coeur de Ville : consultation des maires et présidents d’intercommunalités des territoires concernés
Suite à l’annonce par le Président de la République le 7 septembre dernier de la ... Lire la suite
10/12/2021 - Centre européen de prévention des pertes et des déchets alimentaires
La Commission européenne, à l'occasion de la Journée internationale de sensibilisation aux ... Lire la suite