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1175 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
08/02/2023 - Politiques en faveur de l'évolution de la société vers la sobriété [Avis CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté le 11 janvier un avis sur les ... Lire la suite
27/01/2023 - Fibre optique : 55 % des entreprises sont raccordées en 2022 [Etude Ifop pour COVAGE]
Une enquête, menée par l'Ifop pour COVAGE du 28 février au 31 mars 2022, auprès d'un ... Lire la suite
26/01/2023 - Orne : aides pour faire face à la hausse des prix de l'énergie [Réunions, janvier-février]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Orne et la Direction départementale des finances ... Lire la suite
19/01/2023 - Haute-Saône : crise énergétique, mise en place d'un partenariat local
La préfecture de la Haute-Saône, la direction départementale des finances publiques, l'AMF 70 ... Lire la suite
16/01/2023 - Prêt à taux zéro pour l'acquisition d'un véhicule peu polluant en ZFE : expérimentation [Loi, décret]
Un décret relatif à l'expérimentation d'un prêt ne portant pas intérêt ... Lire la suite
13/01/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : tarifs de l'énergie [Réunions, du 16 au 19 janvier]
En complément des webinaires organisés les 16 et 19 janvier, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
13/01/2023 - Alsace : salon Dynamik, du 13 au 15 janvier
Organisé par la Communauté de Communes Mossig et Vignoble, avec le soutien de la ville de ... Lire la suite
12/01/2023 - Marchés publics : modification des CCAG [Arrêté]
Un arrêté modifiant les cahiers des clauses administratives générales des marchés ... Lire la suite
11/01/2023 - Bretagne : diagnostic de la situation et présentation des aides de l'Etat à disposition des artisans [Réunion d'information, 12 janvier]
En partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat, la Préfecture de Bretagne et ... Lire la suite
09/01/2023 - Passeport de prévention [Décret]
Paru au Journal Officiel du 30 décembre, un décret "porte approbation, en application de l'article 6 ... Lire la suite