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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
23/01/2014 - Nouvelle-Calédonie : encadrement de l'accès à certaines professions
L'objectif 7 du Schéma directeur de l'artisanat 2010-2014 de la Nouvelle-Calédonie, "Encadrer ... Lire la suite
17/01/2014 - Règlements des fonds structurels et d'investissement européens (Fonds ESI) 2014-2020
La politique régionale européenne a pour objectif de"renforcer la cohésion économique, ... Lire la suite
15/01/2014 - Enquête européenne 2013 sur les PME, les emplois verts, les marchés verts et l'efficacité de l'utilisation des ressources
La seconde édition de l'enquête Eurobaromètre Flash, réalisée pour la DG ... Lire la suite
14/01/2014 - Politique du design : principales orientations
Le design constitue un élément essentiel de la compétitivité des entreprises. Le ... Lire la suite
14/01/2014 - Polynésie française : formation aux normes et bonnes pratiques d'hygiène alimentaire
La CCISM (Chambre de Commerce, Industrie, Services et Métiers) de Polynésie Française organise ... Lire la suite
10/01/2014 - Réglementation relative aux appareils de bronzage par ultraviolets artificiels
Un décret publié au Journal Officiel du 29 décembre 2013 renforce les conditions dans ... Lire la suite
09/01/2014 - Procédure de dérogation aux travaux réglementés
Une circulaire relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés ... Lire la suite
31/12/2013 - Rappels réglementaires concernant l'étiquetage des produits préemballés
Le Centre Technique des Métiers de la Pâtisserie-CTMP, pôle d'innovation pour l'artisanat et les ... Lire la suite
30/12/2013 - Recyclage des TLC : données 2012
Une synthèse réalisée par l'Ademe à partir des données collectées par ... Lire la suite
17/12/2013 - Ardèche : les Matinées de l'Alimentaire
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Ardèche organise des réunions d'information pour ... Lire la suite