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1047 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
10/01/2014 - Réglementation relative aux appareils de bronzage par ultraviolets artificiels
Un décret publié au Journal Officiel du 29 décembre 2013 renforce les conditions dans ... Lire la suite
09/01/2014 - Procédure de dérogation aux travaux réglementés
Une circulaire relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés ... Lire la suite
31/12/2013 - Rappels réglementaires concernant l'étiquetage des produits préemballés
Le Centre Technique des Métiers de la Pâtisserie-CTMP, pôle d'innovation pour l'artisanat et les ... Lire la suite
30/12/2013 - Recyclage des TLC : données 2012
Une synthèse réalisée par l'Ademe à partir des données collectées par ... Lire la suite
17/12/2013 - Ardèche : les Matinées de l'Alimentaire
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Ardèche organise des réunions d'information pour ... Lire la suite
05/12/2013 - Rapport du Conseil national du numérique sur l'inclusion numérique
Le 26 novembre 2013, le Conseil national du numérique a remis son rapport "Citoyens d'une ... Lire la suite
02/12/2013 - L'ISM dans la presse et sur internet en novembre 2013
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
22/11/2013 - La démarche "Objectifs 500 000"
Lancée le 7 novembre 2013, la démarche "Objectifs 500 000" ambitionne la construction et la ... Lire la suite
21/11/2013 - Stratégie régionale d'innovation - Spécialisation Intelligente de la région Rhône-Alpes
La Région Rhône-Alpes a élaboré la Stratégie régionale d'innovation - ... Lire la suite
12/11/2013 - Formation professionnelle : PLF 2014
L'annexe au projet de loi de finances pour 2014 relative à la formation professionnelle, dite "Jaune ... Lire la suite