Rechercher
1015 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
05/02/2014 - Rappel sur les règles d'étiquetage en boulangerie-pâtisserie
Les règles d'étiquetage en boulangerie-pâtisserie, malgré une simplification de la ... Lire la suite
24/01/2014 - Mise en place d'un groupe de travail dans le cadre du plan industriel "Objets connectés"
Les objets connectés figurent parmi les 34 priorités de politique industrielle de la France. Un ... Lire la suite
24/01/2014 - Haute-Savoie : les Oséades de l'entreprise
Organisées par le Conseil général de Haute-Savoie, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
23/01/2014 - Nouvelle-Calédonie : encadrement de l'accès à certaines professions
L'objectif 7 du Schéma directeur de l'artisanat 2010-2014 de la Nouvelle-Calédonie, "Encadrer ... Lire la suite
17/01/2014 - Règlements des fonds structurels et d'investissement européens (Fonds ESI) 2014-2020
La politique régionale européenne a pour objectif de"renforcer la cohésion économique, ... Lire la suite
15/01/2014 - Enquête européenne 2013 sur les PME, les emplois verts, les marchés verts et l'efficacité de l'utilisation des ressources
La seconde édition de l'enquête Eurobaromètre Flash, réalisée pour la DG ... Lire la suite
14/01/2014 - Politique du design : principales orientations
Le design constitue un élément essentiel de la compétitivité des entreprises. Le ... Lire la suite
14/01/2014 - Polynésie française : formation aux normes et bonnes pratiques d'hygiène alimentaire
La CCISM (Chambre de Commerce, Industrie, Services et Métiers) de Polynésie Française organise ... Lire la suite
10/01/2014 - Réglementation relative aux appareils de bronzage par ultraviolets artificiels
Un décret publié au Journal Officiel du 29 décembre 2013 renforce les conditions dans ... Lire la suite
09/01/2014 - Procédure de dérogation aux travaux réglementés
Une circulaire relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés ... Lire la suite