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1014 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
19/12/2016 - Deux-Sèvres : Trophée des Quartiers de l'Agglomération du Niortais
La Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN), l'ADIE, la BGE Poitou-Charentes, la Chambre de ... Lire la suite
16/12/2016 - Impact de l'économie collaborative en France sur l'emploi : une étude de la Coface
La Coface publie une étude sur l'ubérisation de l'économie en France dans laquelle les auteurs ... Lire la suite
17/11/2016 - Normandie : la commande publique évolue
Le président de la région Normandie a présenté le 28 octobre la nouvelle politique ... Lire la suite
10/11/2016 - FISAC : Rapport d'activité pour la période 1992-2015
Le rapport d'activité du FISAC (Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) ... Lire la suite
09/11/2016 - Nouvelle version du guide des bonnes pratiques d'hygiène en boulangerie-pâtisserie : le CTMP fait le point
Le Centre technique des métiers de la pâtisserie, pôle d'innovation pour l'artisanat ... Lire la suite
09/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 - Mesures en faveur des PME [Jaune budgétaire]
Le "jaune budgétaire" consacré à l'"Effort financier de l'État en faveur des petites et ... Lire la suite
08/11/2016 - L'ARDATmv présente les évolutions des nouveaux vademecum d'inspection pour les contrôles
Dans le cadre de la réglementation européenne du "paquet hygiène", depuis 2006, la DGAL a ... Lire la suite
04/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 : Formation professionnelle [Jaune]
L'annexe au projet de loi de finances pour 2017 relative à la formation professionnelle, dite "Jaune ... Lire la suite
28/10/2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie [Décret]
Le décret qui fixe la programmation pluriannuelle de l'énergie a été publié au ... Lire la suite
20/10/2016 - Poursuite de la reprise pour les PME européennes et l'artisanat : baromètre UEAPME
Le dernier Baromètre européen de l'artisanat et des PME, réalisé par l'UEAPME, indique ... Lire la suite