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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
04/02/2019 - Aube : trophées Artisanat au féminin
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Aube a lancé la 9ème édition des ... Lire la suite
01/02/2019 - Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2018
Le rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Durable dresse un panorama des actions 2018 pour la ... Lire la suite
23/01/2019 - Evaluation du plan PEPITE pour l'entrepreneuriat étudiant [Rapport]
Cinq ans après le lancement (en 2013) du plan en faveur de l'entrepreneuriat étudiant, la ministre de ... Lire la suite
22/01/2019 - Liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville rectifiée [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 22 janvier, publie la nouvelle liste des quartiers prioritaires ... Lire la suite
22/01/2019 - Charte Artisan Engagé Déchets
Une convention tripartite ayant pour objet le développement de la charte « Artisan Engagé ... Lire la suite
22/01/2019 - L'ARDATmv fait le point sur la réglementation relative aux viandes hachées
L'ARDATmv, pôle d'innovation pour l'artisanat de la boucherie, fait un point sur la réglementation ... Lire la suite
21/01/2019 - Silver économie : 9 priorités pour 2019
Le 16 janvier 2019, la cellule "Innovation" du Comité National de Filière Silver Economie a ... Lire la suite
10/01/2019 - Aménagement des locaux en boulangerie-pâtisserie [Guide INBP/CTMP/CMA33]
Le CTMP - Centre technique des métiers de la pâtisserie et l'INBP - Institut national de la ... Lire la suite
08/01/2019 - Contrats à impact social [Conventions]
Trois conventions de délégation de gestion pour les contrats à impact social ont ... Lire la suite
08/01/2019 - Convention type entre les entreprises de taxis et les caisses d'assurance maladie [Décision]
Une décision relative à l'établissement d'une convention type à destination des ... Lire la suite