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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
18/04/2019 - Hauts de France : convention CMA-Métropole Européenne de Lille
Lors du Conseil Métropolitain du 11 avril 2019, les élus de la Métropole Européenne de ... Lire la suite
12/04/2019 - Révision du règlement européen sur la sécurité générale des véhicules à moteur
L'accord politique provisoire auquel sont parvenus, le 26 mars, le Parlement européen, le Conseil et la ... Lire la suite
08/04/2019 - Rapport 2018 de l'Observatoire national de la politique de la ville
L'Observatoire national de la politique de la ville a publié son rapport 2018 sur la mise en oeuvre de la ... Lire la suite
08/04/2019 - Présentation de la charte ENGAGÉ POUR FAIRE
La charte d'engagement, ENGAGÉ POUR FAIRE, relative à l'utilisation de la signature commune de la ... Lire la suite
28/03/2019 - Un faible accès à la mobilité internationale pour les jeunes diplômés de l'enseignement secondaire professionnel [données CEREQ]
D'après l'enquête 2016 du Cereq, réalisée auprès de la Génération ... Lire la suite
25/03/2019 - Evaluation prospective des politiques d'efficacité énergétique dans le domaine du logement [Rapport]
Le CIRED (Centre International de Recherche sur l'Environnement et le Développement) publie un rapport ... Lire la suite
21/03/2019 - Nouvelle-Aquitaine : programme régional de la forêt et du bois
Le 7 mars 2019, le programme régional de la forêt et du bois a été validé pour ... Lire la suite
20/03/2019 - Union européenne : incertitude globale et tensions internationales ont affecté les PME [Baromètre SME United]
Le dernier Baromètre européen de l'artisanat et des PME, réalisé par SME United, donne ... Lire la suite
14/03/2019 - Mise en oeuvre de l'ordonnance visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l'innovation [Décret]
Le décret relatif aux conditions d'application de l'ordonnance n°2018-937 du 30 octobre 2018 visant ... Lire la suite
07/03/2019 - Le Ceproc fait le point sur le marché du bio
Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat de la charcuterie, fait le point sur le marché du bio : ... Lire la suite