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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/03/2023 - PACA : favoriser l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes [AAP FSE+]
La DREETS PACA a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique 4.c ... Lire la suite
07/03/2023 - Apprentissage : 837 000 nouveaux contrats en 2022 [Dares]
En 2022, 837 000 nouveaux contrats d'apprentissage ont débuté soit une hausse de 14 % par rapport ... Lire la suite
07/03/2023 - Usages du compte personnel de formation [Enquête Dares / France compétences]
La Dares et France compétences ont mené, en 2022, une enquête sur les usages du compte ... Lire la suite
06/03/2023 - Bretagne : tournée numérique, du 13 au 17 mars
Dans le cadre de la semaine du numérique, la Chambre de métiers et de l'artisanat Bretagne organise, ... Lire la suite
03/03/2023 - Filière REP PMCB : cahier des charges modifié [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 3 mars, « complète le cahier des charges des ... Lire la suite
03/03/2023 - Martinique : diagnostic eau/assainissement à destination des métiers de bouche
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Martinique a conventionné avec l'Office de l'eau pour ... Lire la suite
02/03/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : Explore les métiers [Kit pédagogique]
La Région Bourgogne-Franche-Comté organise l'évènement Explore les métiers, ... Lire la suite
01/03/2023 - Travail mécanique du bois : panorama de branche 2022 [AKTO]
Le portrait de branche du travail mécanique du bois [*], réalisé par l'opérateur de ... Lire la suite
27/02/2023 - La Réunion : entrepreneuriat féminin [AAP]
Un appel à projets partenarial entre l’Etat, la région Réunion, le conseil ... Lire la suite
27/02/2023 - Evaluation de la TVA et de ses taux réduits [Conseil des Prélèvements obligatoires]
Le Conseil des Prélèvements Obligatoires (CPO), rattaché à la Cour des Comptes, a remis ... Lire la suite