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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/02/2023 - Centre - Val de Loire : faciliter l’accès à l’emploi des jeunes [AAP FSE+]
La DREETS Centre - Val de Loire lance, à compter du 13 mars, un appel à projet dans le cadre de ... Lire la suite
22/02/2023 - Vienne : compensation carbone des opérations Eco-défis 2022
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Vienne a participé avec l'association Créateur ... Lire la suite
21/02/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : programme eYssor [AAP]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne Rhône-Alpes lance, dans le cadre du programme eYssor, ... Lire la suite
21/02/2023 - Tarn : mesures mises en place dans le cadre de la Loi de finances 2023 [Réunion, le 23 février]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn organise avec KPMG, une réunion d'information sur les ... Lire la suite
20/02/2023 - Martinique : recensement des besoins des professionnels du bâtiment dans le cadre du programme OMBREE [Enquête]
Dans le cadre de la réponse à l'appel à projet OMBREE 2 (programme inter Outre-mer pour des ... Lire la suite
17/02/2023 - VTC : dialogue social entre les plateformes et les travailleurs indépendants [Avis]
Un avis relatif à l'homologation d'un accord conclu dans le cadre du dialogue social entre les plateformes ... Lire la suite
17/02/2023 - Guadeloupe / Saint-Martin : accompagnement des créateurs ou repreneurs d'entreprise [AAP FSE]
La Deets Guadeloupe a lancé un appel à projets pour accompagner la création d'entreprise en ... Lire la suite
14/02/2023 - Occitanie : création d'un groupement d'entreprises "premium gourmet" à l'export [Rencontres pro, 20-21 février]
La Chambre de métiers et de l'artisanat d'Occitanie crée un groupement d'entreprises ... Lire la suite
13/02/2023 - Evolution des modalités de circulation des produits soumis à accises [Décret]
Un décret relatif à la circulation de produits soumis à accise [dont les alcools et boissons ... Lire la suite
10/02/2023 - L'usage des fonds de la formation professionnelle [Rapport France compétences]
France compétences a publié son premier rapport sur l'usage des fonds de la formation professionnelle ... Lire la suite