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3957 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/06/2023 - Fleuristes : ZFE-m [Enquête]
La Fédération française des artisans fleuristes (FFAF) a mené auprès de ses ... Lire la suite
05/06/2023 - Eurométropole de Strasbourg : dispositif Coup de pouce numérique [Ateliers, les 6, 13 et 20 juin]
L'Eurométropole de Strasbourg propose, dans le cadre de son dispositif Coup de pouce numérique, en ... Lire la suite
02/06/2023 - Soutien à la mobilité transfrontalière des apprentis et salariés en alternance [AAP FSE+]
Un appel à projets est lancé, à compter du 5 juin, dans le cadre de la priorité 2F du ... Lire la suite
01/06/2023 - Normandie : formation des équipes éducatives et appui à l'orientation scolaire [AAP FSE+]
La DREETS Normandie lance, à compter du 1er juin, un appel à projet dans le cadre de la ... Lire la suite
31/05/2023 - Petites Villes de Demain : redynamisation commerciale [Guide]
La Banque des Territoires a édité un guide technique des "10 essentiels de la redynamisation ... Lire la suite
31/05/2023 - Stratégie nationale en faveur des métiers d'art
La nouvelle stratégie du Gouvernement en faveur des métiers d'art a été ... Lire la suite
31/05/2023 - Normandie : formation continue des salariés et anticipation des mutations économiques [AAP FSE+]
La DREETS Normandie lance, à compter du 1er juin, un appel à projets dans le cadre de la ... Lire la suite
30/05/2023 - Décarbonation de l’aménagement, du bâtiment et du transport [Feuilles de route]
Une proposition de feuille de route de décarbonation "automobile", "véhicules lourds", "chaîne ... Lire la suite
30/05/2023 - Expérimentation VAE inversée [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 27 mai "définit les modalités de mise en œuvre de ... Lire la suite
30/05/2023 - Alsace : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite