Rechercher
3957 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/06/2023 - Haute-Garonne : incubateur de l'économie circulaire de l'artisanat [Conférence-café, le 28 juin]
Une conférence-café aura lieu le 28 juin sur le thème Réparation et réemploi : ... Lire la suite
22/06/2023 - Obligations des entreprises en matière d'accident de travail et d'affichage sur un chantier [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 11 juin, "institue une obligation d'information de l'inspection du ... Lire la suite
22/06/2023 - Bourgogne-France-Comté : facturation électronique [Webinaires, le 23 juin]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-France-Comté organise, le 23 juin, 2 webinaires ... Lire la suite
22/06/2023 - Corse : augmenter le nombre de réservistes [Convention CMA - Garde nationale]
La Chambre de métiers de l'artisanat, la Chambre de commerce et de l'industrie, le Medef de Corse et la ... Lire la suite
21/06/2023 - PACA : coopération territoriale 2022-2026 [Convention CMA-CCI]
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI Provence-Alpes-Côte d'Azur ont signé, le 16 ... Lire la suite
21/06/2023 - Alsace : les Rencontres de la transmission-reprise
La Chambre de métiers d'Alsace organise le 28 juin à Haguenau des Rencontres de la ... Lire la suite
21/06/2023 - Outre mer : évaluation du confort thermique en milieu tropical humide [Etude - Projet COCO]
Réalisée dans le cadre du projet COCO (Confort Optimisé pour réduire la Climatisation ... Lire la suite
19/06/2023 - Contrôles dans le cadre du dispositif des CEE [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 18 juin, « modifie certaines dispositions relatives aux ... Lire la suite
19/06/2023 - Occitanie : programme Occtav Avenir [Webinaires - Rencontres]
La Chambre de métiers et de l'artisanat d'Occitanie est partenaire du programme Occtav Avenir, qui permet ... Lire la suite
16/06/2023 - [France 2030] Compétences et métiers d’avenir [AMI - Saison 2]
La saison 2 de l'appel à manifestation d'intérêt permanent Compétences et métiers ... Lire la suite