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3612 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
19/04/2022 - Pays-de-la-Loire : connaître les tendances de consommation alimentaire pour développer l'innovation artisanale [Webinaire, le 26 avril]
Dans le cadre de la Cité du Goût et des Saveurs, la Chambre de métiers et de l'artisanat des ... Lire la suite
15/04/2022 - Ile-de-France : expérimentations AFEST
Dans la continuité des actions menées dans le cadre de l'expérimentation nationale sur l'AFEST ... Lire la suite
14/04/2022 - [Ukraine] Aveyron : mesures d'accompagnement pour les entreprises impactées [Les Befores de l'Artisanat, le 20 avril]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Aveyron organise, dans le cadre des Befores de l'Artisanat, une ... Lire la suite
13/04/2022 - Corse : Soutien financier pour l’investissement des CFA et OF [AAP]
La Collectivité de Corse a lancé un appel à projets 2022 Soutien financier pour ... Lire la suite
13/04/2022 - CFA : ouverture du dépôt des données comptables 2021
Les CFA ayant dispensé des formations en apprentissage en 2021 doivent déposer leurs données ... Lire la suite
13/04/2022 - Nouvelles formes de distribution alimentaire [Etude APUR]
Dans le contexte de crise sanitaire, de nouvelles formes de distribution alimentaire ont émergé dans ... Lire la suite
13/04/2022 - PACA : charte régionale de coopération sur le maintien dans l’emploi 2021-2025
La Charte régionale de coopération sur le maintien dans l’emploi 2021-2025, signée en ... Lire la suite
12/04/2022 - Certificats d'économies d'énergie (CEE) : création des programmes Appel d'air et REMOVE [Arrêté]
Dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie, deux programmes ont ... Lire la suite
11/04/2022 - Val-de-Marne : démarches d'appui au développement de l'emploi [AMI]
La Préfecture du Val-de-Marne a lancé un appel à manifestation d'intérêt ... Lire la suite
08/04/2022 - Plans Bois 1, 2 et 3 [Bilan]
L'Institut technologique Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement (FCBA), le ministère de la ... Lire la suite