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3957 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
10/07/2023 - Vosges : transmission d'entreprise [Atelier, Les Conf's Pacte Transmission-reprise]
Dans le cadre du Pacte transmission reprise, la Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI Grand Est ... Lire la suite
06/07/2023 - Dispositif des Certificats d'économies d'énergie - CEE [Appel à programmes]
Dans le cadre du dispositif des Certificats d'économies d'énergie (CEE), un nouvel appel à ... Lire la suite
06/07/2023 - Micro-entrepreneurs : profil et motivations [Etude - Fondation Entreprendre]
Une étude, réalisée par le cabinet Change It Use It (Julie Rieg, sociologue ... Lire la suite
04/07/2023 - Pays-de-la-Loire : plan régional pour l'entrepreneuriat des femmes
Le 12 juin, la Préfecture de la région Pays-de-la-Loire a signé avec la Région ... Lire la suite
03/07/2023 - Aides aux employeurs et travailleurs indépendants [Urssaf]
A la suite des difficultés liées aux émeutes survenues depuis le 27 juin, l'Urssaf ... Lire la suite
03/07/2023 - Nouvelle-Calédonie : sensibilisation à la gestion des déchets et aux économies d'énergie [Vidéo]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie, dans le cadre d'une convention avec ... Lire la suite
28/06/2023 - Lot-et-Garonne : insertion professionnelle et inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail [AAP FSE+]
Le Département du Lot-et-Garonne lance le 28 juin deux appels à projets du programme national FSE+ ... Lire la suite
27/06/2023 - Objectif Plein emploi [Projet de loi]
Dans le cadre des chantiers prioritaires pour atteindre l'objectif du plein emploi annoncés par le ... Lire la suite
26/06/2023 - Ain : accompagnement des RQTH et personnes en maladie longue durée, et des bénéficiaires du RSA [AAP FSE+]
Le Département de l'Ain lance, à compter du 24 juillet, deux appels à projets dans le cadre du ... Lire la suite
26/06/2023 - PACA : découverte des métiers de la transition écologique [AAP FTJ]
La DREETS PACA a lancé, dans le cadre de l'objectif spécifique 1-FTJ.U-FTJ du Programme national FTJ ... Lire la suite