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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
05/04/2023 - L'alternance, une voie vers l'insertion des jeunes [Enquête BVA pour Fondation The Adecco Group/Quintet Conseil/Walt]
Les résultats de la 2è vague de l'observatoire de l'alternance, réalisée par BVA pour ... Lire la suite
03/04/2023 - Plan d'action pour une gestion résiliente et concertée de l'eau
Le 30 mars, le Président de la République a présenté le plan d’action pour une ... Lire la suite
03/04/2023 - Conseil national de l'industrie : point sur les travaux en cours
Le comité exécutif (Comex) du Conseil national de l'industrie (CNI) s'est réuni le 24 mars ... Lire la suite
31/03/2023 - Gestion des déchets bois du bâtiment - GDBAT : modélisation ACV de la fin de vie des produits de construction bois [Etude FCBA]
Le rapport s'inscrit dans le cadre du projet Gestion des déchets de produits de construction bois en fin de ... Lire la suite
30/03/2023 - Contrat stratégique de filière Mode et luxe 2023-2027
Le 29 mars, la ministre de la culture et le ministre délégué chargé de ... Lire la suite
30/03/2023 - Pays de la Loire : Répar'acteurs [Programme 2023]
Les Chambres de métiers et de l'artisanat de Vendée et de la Sarthe organisent, d'avril à ... Lire la suite
30/03/2023 - Détachement de travailleurs / Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 mars, "modifie le contenu de la déclaration ... Lire la suite
29/03/2023 - Union européenne : la France appelée à se mettre en conformité avec droit européen pour le Triman
La Commission européenne, dans le cadre des décisions régulières d'infraction, a ... Lire la suite
27/03/2023 - Hauts-de-France : Jeunes d'Avenirs [Salon, le 29 mars]
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Hauts-de-France est partenaire du salon Jeunes d'Avenirs qui ... Lire la suite
24/03/2023 - La durabilité à l'usage des produits textiles [Enquête DurHabi]
L'Institut français du textile-habillement (IFTH), dans le cadre de l'étude DurHabi destinée ... Lire la suite