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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
31/05/2023 - Normandie : formation continue des salariés et anticipation des mutations économiques [AAP FSE+]
La DREETS Normandie lance, à compter du 1er juin, un appel à projets dans le cadre de la ... Lire la suite
30/05/2023 - Décarbonation de l’aménagement, du bâtiment et du transport [Feuilles de route]
Une proposition de feuille de route de décarbonation "automobile", "véhicules lourds", "chaîne ... Lire la suite
30/05/2023 - Expérimentation VAE inversée [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 27 mai "définit les modalités de mise en œuvre de ... Lire la suite
30/05/2023 - Alsace : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
24/05/2023 - Mobilité européenne et internationale : profil des jeunes
Une analyse sur la mobilité européenne et internationale des jeunes a été ... Lire la suite
24/05/2023 - Quick commerce [Rapport d'information]
La mission d'information sur le quick commerce, créée le 26 octobre 2022 notamment pour ... Lire la suite
24/05/2023 - Meuse : artisans et commande publique [Rencontres, le 6 juin]
Le Réseau Commande Publique Grand-Est et la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Meuse ... Lire la suite
23/05/2023 - Travailler à vélo [Programme V-Logistique]
Le programme V-Logistique est un programme CEE (Certificats d'Economies d'Energie), créé lors de ... Lire la suite
23/05/2023 - Fonds réparation des EEE : 1er bilan de l'observatoire
Le 1er bilan de l'observatoire du fonds réparation des équipements électriques et ... Lire la suite
23/05/2023 - Bretagne : études-actions emploi/formation CPER [AAP 2023]
L'Etat et la Région Bretagne financent des travaux d'études-actions dans le domaine de la relation ... Lire la suite