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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
27/02/2024 - CAP, BP, MC, Bac Pro, BMA [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 21 février modifie plusieurs dispositions du livre III du code ... Lire la suite
26/02/2024 - Martinique : les outils pour un référencement réussi [Les Rendez-vous de l'artisanat, le 29 février]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Martinique organise, dans le cadre des Rendez-vous de l'Artisanat, ... Lire la suite
26/02/2024 - Gironde : Les Talents – Vivons Local, Vivons Artisanal [Concours 2024]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Gironde organise avec ses partenaires une nouvelle édition ... Lire la suite
26/02/2024 - Hérault : engagement en faveur de l’économie circulaire [Partenariat CMA /Sète agglopôle méditerranée]
Le 6 février, François Commeinhes, Président de Sète agglopôle ... Lire la suite
23/02/2024 - JOP 2024 : anti-gaspillage alimentaire [Annuaire]
Le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) de Paris 2024 a notamment fixé ... Lire la suite
23/02/2024 - Territoires engagés pour le logement : un programme d'accélération d'opérations d'aménagement
Un programme d'accélération de 22 opérations d'aménagement, sur des Territoires ... Lire la suite
23/02/2024 - Union européenne : impacts de l'inflation sur la consommation [Observatoire Cetelem]
L'enquête menée par Harris interactive dans 10 pays d'Europe (Allemagne, Belgique, Espagne, France, ... Lire la suite
23/02/2024 - Observatoire européen du centre-ville
L'association Centre-ville en mouvement a lancé, le 8 février, avec le soutien du ministère ... Lire la suite
22/02/2024 - Utilisation des eaux recyclées dans le secteur alimentaire [Décret]
Dans le cadre du Plan Eau dévoilé par le président de la République le 30 mars 2023, un ... Lire la suite
21/02/2024 - Réparation des produits relevant du principe de REP concernés par les fonds dédiés au financement de la réparation [Décret]
Un décret relatif aux fonds dédiés au financement de la réparation des produits ... Lire la suite