Rechercher
3610 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
01/09/2023 - Caractéristiques des entreprises qui sortent volontairement du marché [France Stratégie]
En France, on comptabilise 523 452 sorties volontaires d'entreprises entre janvier 2015 et mars 2023. A partir ... Lire la suite
31/08/2023 - Facturation électronique entre entreprises [Dossier - Cedef]
Le Centre de documentation Economie Finance (Cedef) du ministère de l'Economie, des Finances et de la ... Lire la suite
30/08/2023 - Aube : Destination Créa [Salon]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Grand Est #Aube, la CCI Troyes et Aube et la Chambre d'Agriculture ... Lire la suite
30/08/2023 - Couverture en lauze de phonolite : état des lieux du marché [Questionnaire]
Dans le cadre du programme « de Laubapro vers Lauba'Eco » en cours de mise en œuvre, ... Lire la suite
30/08/2023 - Occitanie : formation des équipes éducatives [AAP FSE+]
La DREETS Occitanie lance, à compter du 5 juillet, un appel à projet dans le cadre de la ... Lire la suite
24/08/2023 - Prépa-apprentissage : bilan du dispositif [Dares]
Deux cabinets d'études, AMNYOS et ORSEU-ITINERE, ont réalisé une évaluation qualitative ... Lire la suite
24/08/2023 - Occitanie : opération ça coule de source
La Chambre de métiers et de l'artisanat d'Occitanie diffuse chaque semaine, depuis le 27 juillet jusqu'au 21 ... Lire la suite
22/08/2023 - Dordogne : 1ère édition de la Summer School Artisanale
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Dordogne, dans le cadre de la marque Cité du ... Lire la suite
21/08/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : question prévention [Fiches]
Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail en Auvergne-Rhône-Alpes, des fiches Question ... Lire la suite
18/08/2023 - Uber Files : conséquences de l'ubérisation [Rapport d'information - Assemblée nationale]
Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale relative aux ... Lire la suite