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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
10/01/2025 - Nouvelle-Aquitaine : réemploi des emballages [Etude Soltena]
Dans le cadre de sa feuille de route régionale Néo Terra 2, consacrée à la transition ... Lire la suite
09/01/2025 - Normandie : pacte bois-biosourcé
La Métropole Rouen Normandie a signé un Pacte Bois-Biosourcé, approuvé lors du Conseil ... Lire la suite
07/01/2025 - Alimentation des personnes âgées [Avis Conseil national de l'alimentation]
Le Conseil national de l'alimentation (CNA) s'est autosaisi en juillet 2023 d'une réflexion sur ... Lire la suite
06/01/2025 - Grand Est : mobilité européenne des apprentis et des professionnels de l’insertion – ESCALE
La Région Grand Est propose une aide à la mobilité européenne des apprentis de ... Lire la suite
06/01/2025 - Produits écoresponsables : les Français moins disposés que les autres européens à dépenser davantage [Boston Consulting Group]
Le Boston Consulting Group, dans le cadre d'une étude européenne, a dressé un portrait des ... Lire la suite
03/01/2025 - CEE : création du programme PACTE ENTREPRISES et fin du programme Baisse les Watts [Arrêté]
Dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie, un arrêté, paru au ... Lire la suite
03/01/2025 - Bonus réparation vêtements et chaussures : environ 826 000 réparations déjà effectuées
Un bilan du bonus réparation lancé en novembre 2023, dressé par Refashion, estime que le ... Lire la suite
02/01/2025 - Mesures de simplification du droit de la commande publique [Décret]
Un décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique est paru au Journal ... Lire la suite
02/01/2025 - CEE : prolongation des programmes PRO-FGRE et Slime+ [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 28 décembre, prolonge, dans le cadre du dispositif des ... Lire la suite
31/12/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes : insertion des jeunes sur le marché de l'emploi, soutien à l'apprentissage et à l'alternance [AAP FSE+]
La DREETS Auvergne-Rhône-Alpes a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite