Rechercher
3702 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/11/2024 - Evaluation des tarifs réglementés de vente d'électricité [Rapports CRE, Autorité de la Concurrence]
Dans le cadre de l’évaluation périodique prévue par la loi du maintien des tarifs ... Lire la suite
22/11/2024 - Normandie : badger les compétences [Webinaire, le 26 novembre]
Dans le cadre de la semaine Badgez vos compétences* organisée par la Région Normandie du 25 au ... Lire la suite
22/11/2024 - Métropole du Grand Paris : impact de la ZFE-m sur les artisans [Etude Apur]
La ZFE-m mise en place de façon progressive dans le périmètre de l’intra A 86 pour ... Lire la suite
21/11/2024 - Nouvelle-Aquitaine : soutien à la création et reprise d'activité [AAP FSE+]
La Région Nouvelle-Aquitaine et l'Europe ont lancé un appel à projets visant à soutenir ... Lire la suite
21/11/2024 - Var : gestion des biodéchets [Atelier, le 25 novembre]
La CMA Provence-Alpes-Côte d'Azur organise le 25 novembre à La Farlède un atelier ... Lire la suite
21/11/2024 - Recensement des savoir-faire rares [Questionnaire en ligne]
Dans le cadre du projet Per Durare [*] visant à identifier et valoriser les savoir-faire rares, un ... Lire la suite
21/11/2024 - Haute-Loire : transmission-reprise [Journée Portes Ouvertes, le 25 novembre]
La CMA et la CCI Haute-Loire organisent le 25 novembre, dans le cadre du mois de la transmission-reprise, une ... Lire la suite
21/11/2024 - PACA : développer les projets créatifs et innovants [Partenariat CMA/Share-Wood]
Le 24 octobre, la CMA PACA et Share-Wood, atelier bois partagé, ont signé une convention de ... Lire la suite
20/11/2024 - CEE : modification de fiches d'opérations standardisées [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 20 novembre révise des fiches d'opérations ... Lire la suite
19/11/2024 - Aube : préparer sa retraite dans le cadre de la transmission [Conférence, le 21 novembre]
La CMA de l'Aube et la CCI Troyes et Aube organisent le 21 novembre une conférence sur le thème La ... Lire la suite