Rechercher
3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/12/2024 - La Réunion : favoriser l’accès à l’emploi et l’employabilité des jeunes [AAP FSE+]
La DEETS Réunion a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique ... Lire la suite
13/12/2024 - Sécurité générale des produits : entrée en vigueur [Règlement européen]
Le règlement européen relatif à la sécurité générale des ... Lire la suite
13/12/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes : accompagnement à l'entrepreneuriat féminin [AAP]
Dans le cadre de son Plan régional pour l’économie de proximité 2023-2028, la ... Lire la suite
13/12/2024 - Prépa-apprentissage : bilan du dispositif après 5 ans d'expérimentation [Céreq]
Le Céreq dresse un bilan du dispositif de Prépa-apprentissage, lancé en 2019 dans le cadre du ... Lire la suite
12/12/2024 - Martinique : accompagnement des mutations économiques et formation des actifs [AAP FSE+]
La DEETS Martinique a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique 3.G ... Lire la suite
11/12/2024 - Guichet unique des formalités des entreprises : fin de la procédure de continuité
Le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie informe que la procédure de ... Lire la suite
11/12/2024 - Centre-Val de Loire : cyclomobilité des artisans [Les Rendez-vous de l'Artisanat, le 16 décembre]
Dans le cadre de ses Rendez-vous de l'artisanat, spécial environnement, la CMA Centre - Val de Loire ... Lire la suite
10/12/2024 - Echec et rebond entrepreneurial [Rapport]
Le 23 avril 2024, la ministre déléguée chargée des Entreprises, du Tourisme et de la ... Lire la suite
09/12/2024 - MaPrimeRénov' : évolutions réglementaires [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté concernant la prime de transition énergétique, ... Lire la suite
09/12/2024 - Modalités d'allongement du délai de réalisation des travaux dans le cadre d'un prêt réglementé [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 relatif aux modalités ... Lire la suite