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3608 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
10/06/2024 - JOP 2024 : plateforme Joptimiz pour faciliter les déplacements des professionnels
La plateforme Joptimiz, lancée dans le cadre de la démarche LUJOP (Logistique Urbaine du quotidien ... Lire la suite
10/06/2024 - Guadeloupe : prévention et lutte contre le décrochage scolaire [AAP FSE+]
La DEETS Guadeloupe a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'Objectif spécifique 2.F ... Lire la suite
07/06/2024 - Mensualisation des loyers et charges des commerces
En amont du débat parlementaire sur la simplification de la vie économique, un accord a ... Lire la suite
05/06/2024 - Guadeloupe : mobilité européenne des apprentis et des alternants (référent mobilité) [AAP FSE+]
La DEETS Guadeloupe a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique 2.F ... Lire la suite
05/06/2024 - Union européenne : la mobilité à des fins d’apprentissage pour tous [Conseil de l’UE]
Le Conseil de l'Union européenne a adopté, le 13 mai 2024, la recommandation « L'Europe en ... Lire la suite
04/06/2024 - Bretagne : chiffres clés de l'artisanat 2023 par département [Portraits de territoire - CMA]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Bretagne publie des chiffres clés par département ... Lire la suite
03/06/2024 - Tarn-et-Garonne : retraite et transmission-reprise d'entreprise [Réunion]
Le 4 juin, la Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne, dans le cadre du programme Occtav, ... Lire la suite
27/05/2024 - Isère : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
27/05/2024 - Saint-Martin : améliorer l'accès à l'emploi et aux mesures d'activation pour tous les demandeurs d'emploi [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé deux appels à projets FSE+ du programme national ... Lire la suite
23/05/2024 - Vosges : fiscalité de la transmission-cession-reprise d'entreprise [Les Conf's Pacte Transmission-reprise]
Dans le cadre du Pacte Transmission Reprise, la Chambre de métiers et de l'artisanat Grand Est - Vosges et ... Lire la suite