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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
28/01/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : filière REP PMCB [Fiche technique]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé une fiche technique informant de ... Lire la suite
27/01/2025 - Créations-reprises dans les secteurs de proximité [Tableau de bord interactif ISM-U2P]
Le tableau de bord interactif réalisé par l'ISM pour l'U2P, sur les créations et reprises ... Lire la suite
24/01/2025 - Lot-et-Garonne : inclusion active et promotion de l'égalité des chances [AAP FSE+]
Le Conseil départemental du Lot-et-Garonne lance un appel à projets dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite
23/01/2025 - Union européenne : politique de promotion des produits agroalimentaires, AGRIP [AAP 2025]
La Commission européenne a adopté, le 12 décembre 2024, le programme de travail 2025 relatif ... Lire la suite
22/01/2025 - Normandie : 46 % des entreprises artisanales déclarent un CA en baisse au cours du 2S2024 [Note de conjoncture CMA]
Au 2nd semestre 2024, interrogés dans le cadre de la note de conjoncture réalisée entre le 21 ... Lire la suite
21/01/2025 - Cap 2030 : un cadre commun de référence permettant d’aller au-delà de la RE2020
Afin de bâtir un cadre commun de référence (CCR) permettant d'aller au-delà de la RE ... Lire la suite
17/01/2025 - Gironde : les Jeudi de la (re)construction [Appel à témoignages CMA]
Dans le cadre de l'opération d'intérêt métropolitain (OIM) Arc Rive Droite (Bordeaux ... Lire la suite
16/01/2025 - Seine-Maritime : valoriser et pérenniser le tissu artisanal [Partenariat CMA-Ville de Caudebec-lès-Elbeuf]
Le 10 décembre, la CMA Seine-Maritime et la Ville de Caudebec-lès-Elbeuf ont signé une ... Lire la suite
14/01/2025 - Lot-et-Garonne : intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d'exclusion sociale [AAP FSE+]
Le Conseil départemental du Lot-et-Garonne a lancé un appel à projets dans le cadre de ... Lire la suite
13/01/2025 - Bourgogne-Franche-Comté : stratégie marketing avec l'e-mailing [Webinaire, le 16 janvier]
Dans le cadre des jeudis du numérique, la CMA Bourgogne-Franche-Comté organise, en collaboration avec ... Lire la suite