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3917 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/11/2015 - Coopération franco-allemande pour accélérer la transformation numérique
Le 27 octobre 2015, lors de la 1ère conférence numérique franco-allemande, différentes ... Lire la suite
05/11/2015 - Alsace : état des lieux régional des matériaux biosourcés
La DREAL Alsace a réalisé un état des lieux de la filière matériaux et produits ... Lire la suite
04/11/2015 - AAP Erasmus+ : soutien aux PME proposant des apprentissages
Un appel à propositions a été lancé dans le cadre du programme Erasmus+ pour soutenir ... Lire la suite
03/11/2015 - PLF 2016 : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2016 à l'Assemblée Nationale, le compte ... Lire la suite
03/11/2015 - Projet de loi de finances 2016 : Mission Economie : Entreprises
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2016 à l'Assemblée Nationale, deux ... Lire la suite
27/10/2015 - Aquitaine : 11 projets retenus dans le cadre de l'AAP sur l'économie collaborative
11 projets ont été retenus par la région Aquitaine dans le cadre de l'appel à projets ... Lire la suite
26/10/2015 - Appel à propositions Erasmus+ 2016
Un appel à propositions pour 2016 a été lancé dans le cadre du programme Erasmus +, ... Lire la suite
22/10/2015 - Projet de loi de finances 2016 - Mesures en faveur des PME
Le "jaune budgétaire" consacré à l'"Effort financier de l'État en faveur des petites et ... Lire la suite
20/10/2015 - Semaine européenne des PME 2015
L'édition 2015 de la "Semaine européenne des PME", coordonnée par la Commission ... Lire la suite
20/10/2015 - Economie verte et transformation numérique : Forum PME et Artisanat en Europe
Le 29 octobre 2015, la Chambre des métiers du Luxembourg organise avec la Fédération des ... Lire la suite