Rechercher
3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/03/2014 - 53% des artisans de la Savoie maintiennent leur activité au 4ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Savoie au 4ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite
06/03/2014 - Mise en oeuvre du volet accessibilité de la loi du 11 février 2005
La concertation visant à redéfinir les modalités de mise en oeuvre du volet ... Lire la suite
05/03/2014 - Débat sur les filières locales de construction et de rénovation durables
Le Cercad (Centre de ressources construction aménagement durable Midi-Pyrénées) organise, en ... Lire la suite
05/03/2014 - Maintien de l'activité de l'artisanat en Haute-Savoie au 4ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat haut-savoyard au 4ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite
04/03/2014 - L'artisanat français : 1 115 221 entreprises au 1er janvier 2012
L'édition 2014 des Tableaux de l'Economie Française fournit des statistiques sur différents ... Lire la suite
03/03/2014 - PNA : accord collectif pour la réduction de la teneur en sel en boulangerie
Dans le cadre du Programme National pour l'Alimentation (PNA), le Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ... Lire la suite
03/03/2014 - Maintien de l'activité dans l'artisanat rhônalpin au 4ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat rhônalpin au 4ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite
21/02/2014 - Développement de l'esprit d'entreprendre : évaluation du 3e appel à projets du FEJ
Le CREDOC a été chargé d'évaluer le troisième appel à projets du Fonds ... Lire la suite
20/02/2014 - Guide des bonnes pratiques de la sous-traitance dans l'industrie de l'habillement
A la demande de la DGCIS (Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des ... Lire la suite
20/02/2014 - Poitou-Charentes : résultats de l'enquête réalisée au cours du 2ème semestre 2013
Au 2ème semestre 2013, 36,9 % des entreprises artisanales interrogées dans le cadre de ... Lire la suite