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3702 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
20/12/2024 - Aveyron : promouvoir l'artisanat et le rugby [Partenariat CMA]
Fin novembre, la CMA Aveyron et le Comité départemental de Rugby ont signé une convention de ... Lire la suite
20/12/2024 - Nouvelle-Aquitaine : accompagner la formation et le renforcement des capacités des équipes éducatives [AAP FSE+]
Le Département Fonds européens de la DREETS Nouvelle-Aquitaine a lancé un appel à ... Lire la suite
19/12/2024 - Guadeloupe : accompagnement des mutations économiques et formation des actifs occupés [AAP FSE+]
La DEETS Guadeloupe a lancé un AAP FSE+ dans le cadre de la Priorité 3 : Améliorer les ... Lire la suite
18/12/2024 - Métiers d'art : portrait économique [Etude Les Eclaireurs]
En 2023, la Fondation Bettencourt Schueller a apporté un soutien à l'Institut pour les savoir-faire ... Lire la suite
18/12/2024 - Programme Territoires d'industrie 2018-2023 [Rapport Cour des comptes]
Dans un rapport publié le 21 novembre, la Cour des comptes évalue "dans quelle mesure le programme ... Lire la suite
18/12/2024 - Ain : les Trophées de l'eau 2025
Dans le cadre du projet commun porté par l'Etat, le Département et les chambres consulaires de l'Ain, ... Lire la suite
17/12/2024 - Occitanie : projet de coopération artisanale transfrontalière - CAT
La CMA Occitanie et Cambra Oficial de Comerç, Indústria i Navegació de Girona sont partenaires ... Lire la suite
17/12/2024 - Contrats de ville : nouvelle génération 2024-2030, Engagement Quartiers 2030
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (LPVCU), "réforme le cadre de la ... Lire la suite
16/12/2024 - La Réunion : favoriser l’accès à l’emploi et l’employabilité des jeunes [AAP FSE+]
La DEETS Réunion a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique ... Lire la suite
13/12/2024 - Sécurité générale des produits : entrée en vigueur [Règlement européen]
Le règlement européen relatif à la sécurité générale des ... Lire la suite