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3616 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/09/2016 - Centre - Val de Loire : Etats généraux du développement économique et de l'emploi
La région Centre - Val de Loire a réuni les acteurs économiques dans le cadre d'Etats ... Lire la suite
09/09/2016 - Regard des dirigeants de TPE sur la fiscalité française : baromètre IFOP-Fiducial
Le baromètre Ifop-Fiducial des TPE a décidé de mener, dans le cadre de l'année ... Lire la suite
07/09/2016 - Les revenus de l'économie collaborative : une étude du cabinet PwC
A partir d'une étude commanditée par la Commission européenne, le cabinet d'audit et de ... Lire la suite
06/09/2016 - Les produits biosourcés disponibles et les marchés publics cibles : étude DGE
La Direction générale des entreprises (DGE) a réalisé, dans le cadre de la mise en ... Lire la suite
05/09/2016 - Economie collaborative et fiscalité : obligations déclaratives
Une instruction fiscale du 30 août 2016 précise quels sont les revenus imposables et non-imposables ... Lire la suite
01/09/2016 - Rénovation énergétique de l'habitat : recueil de 15 initiatives de territoires
L'ADEME présente 15 initiatives territoriales de rénovation énergétique et propose un ... Lire la suite
01/09/2016 - Design & Artisanat Paris du 3 au 10 septembre 2016
Dans le cadre de la Paris Design Week 2016, la Chambre de métiers et de l'artisanat de Paris organise Design ... Lire la suite
30/08/2016 - Gironde : Salon Silver Economie en ruralité (29-30 septembre 2016)
La Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale Gironde et le CNISAM organisent, dans le ... Lire la suite
29/08/2016 - Fête de la Gastronomie 2016 (23-25 septembre)
La 6ème édition de la Fête de la Gastronomie est organisée du 23 au 25 septembre dans ... Lire la suite
24/08/2016 - Occitanie : dispositif Ap'n Go
Le dispositif de mobilité des apprentis Ap N' Go, coordonné par la CRMA Languedoc-Roussillon ... Lire la suite