Rechercher
3616 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/10/2016 - Campagne d'information en faveur de la transmission-reprise d'entreprise
Madame Martine Pinville, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et ... Lire la suite
06/10/2016 - Normandie : semaine des éco-matériaux du 8 au 18 octobre 2016
L'Association Régionale pour la Promotion de l'Eco-construction en Basse Normandie organise du 8 au 18 ... Lire la suite
06/10/2016 - Bouches-du-Rhône : 39 371 établissements immatriculés au Répertoire des Métiers en 2015
Le baromètre Art'Ur réalisé dans le cadre d'un partenariat entre la Chambre de métiers ... Lire la suite
05/10/2016 - Agrément "Entreprises solidaires d'utilité sociale" [Instruction ministérielle]
Une instruction ministérielle consacrée à la refonte de l'agrément "Entreprises ... Lire la suite
04/10/2016 - Centre - Val de Loire : étude partenariale sur la sous-traitance industrielle
Une étude partenariale sur la sous-traitance industrielle en Centre - Val de Loire dresse un état des ... Lire la suite
03/10/2016 - Accord-cadre entre l'ADEME et le Comité stratégique de filière Bois
L'ADEME et le Comité stratégique de filière Bois ont signé un accord cadre le 7 ... Lire la suite
29/09/2016 - Ille-et-Vilaine : soirée Transmeet le 6 octobre à Rennes
La Chambre de métiers et de l'artisanat d'Ille-et-Vilaine organise le 6 octobre 2016, dans le cadre du Salon ... Lire la suite
26/09/2016 - Les réseaux consulaires à la une de "La DGE et vous"
La Direction générale des entreprises consacre un dossier à la réforme des ... Lire la suite
22/09/2016 - Boulangerie et franchises
Les artisans boulangers peuvent, à un moment de leur carrière, entrer dans un réseau via un ... Lire la suite
21/09/2016 - Auvergne-Rhône-Alpes : amélioration de la situation des entreprises artisanales au 2ème trimestre 2016
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite