Rechercher
3759 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
04/12/2017 - Occitanie : journée technique sur la rénovation de bâtiment, le 12 décembre à Toulouse
Une journée technique sur le thème : "Comment aborder et réussir un projet de ... Lire la suite
04/12/2017 - Ile-de-France : signature d'une résolution pour le renforcement de l'artisanat européen
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France, avec la Chambre de métiers ... Lire la suite
01/12/2017 - PLF 2018 : Mission Economie : Entreprises [Avis, Sénat]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2018 au Sénat l'avis de la commission des affaires ... Lire la suite
30/11/2017 - Repenser la périphérie commerciale [AAP]
Dans le cadre du réseau Commerce, ville & territoire, le ministère de la Cohésion des ... Lire la suite
30/11/2017 - Produits biosourcés : rapport du groupe expert européen
Les produits biosourcés et les biocombustibles représentent environ 57 milliards de revenu annuel ... Lire la suite
27/11/2017 - Plan de rénovation énergétique des bâtiments : lancement de la concertation
Le Gouvernement a lancé, dans le cadre du Plan climat et de la Stratégie logement, un plan de ... Lire la suite
27/11/2017 - Café économique sur la reprise d'entreprise le 1er décembre à Paris
Dans le cadre de la Quinzaine de la Transmission-Reprise , organisée par la Direction Générale ... Lire la suite
24/11/2017 - Lutte contre le gaspillage alimentaire : recensement des initiatives
Dans le cadre des travaux du Pacte national de lutte contre le gaspillage alimentaire, les associations, ... Lire la suite
23/11/2017 - Concertation sur l'apprentissage : 2ème séance plénière
Dans le cadre de la concertation sur l'apprentissage lancée le 10 novembre 2017 par la ministre du ... Lire la suite
22/11/2017 - Stratégie pluriannuelle en faveur du patrimoine
La ministre de la Culture, Françoise Nyssen, a présenté le 17 novembre les 15 mesures de sa ... Lire la suite