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3608 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/10/2024 - Aube : étapes de la transmission d'entreprise [Les Conf's Pacte Transmission-reprise, le 29 octobre]
Dans le cadre du Pacte Transmission Reprise, la CMA de l'Aube et la CCI Troyes Aube organisent le 29 octobre ... Lire la suite
22/10/2024 - Alsace : se faire accompagner après la reprise d'entreprise [Atelier, le 30 octobre]
Dans le cadre du Pacte transmission-reprise, la CM Alsace et la CCI organisent le 30 octobre à Mutzig un ... Lire la suite
21/10/2024 - Haute-Vienne : reprise d'entreprise sous forme de SCOP [Atelier, le 28 octobre]
La CMA Haute-Vienne, en partenariat avec la fédération des SCOP Nouvelle-Aquitaine et AXA, organise ... Lire la suite
21/10/2024 - Nouvelle-Aquitaine : mois de la transmission-reprise 2024
La 7ème édition du mois de la transmission-reprise en Nouvelle-Aquitaine se déroulera durant ... Lire la suite
18/10/2024 - Polynésie française : qualité de l'habitat polynésien [Consultation citoyenne, jusqu'au 31 octobre]
La consultation citoyenne Qualité de l'habitat polynésien, lancée par la ... Lire la suite
18/10/2024 - Engagement des fournisseurs d’énergie relatifs à la transparence et lisibilité de leurs offres
Dans le cadre de sa mission de régulation des marchés de détail et afin de prendre en compte ... Lire la suite
17/10/2024 - JOP 2024 : ouverture des demandes d'indemnisation à partir de janvier 2025
Comme annoncé en juin dernier, une commission nationale a été mise en place pour indemniser ... Lire la suite
14/10/2024 - Bordeaux Métropole - Gironde : action spécifique ESS et Artisanat
La convention de partenariat « ESS et artisanat » 2023-2025, signée en 2023, entre la CMA ... Lire la suite
11/10/2024 - Cybermoi/s 2024 : mois européen de la cybersécurité, octobre
Cybermalveillance.gouv.fr pilote, en France, le mois européen de la cybersécurité - Cybermoi/s ... Lire la suite
11/10/2024 - Esthétique : technicisation du métier
Une conférence présentée au 53ème congrès international Esthétique & ... Lire la suite