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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/05/2025 - PACA : pratiques des entreprises en matière d'économie circulaire [Enquête en cours]
"La Région [Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur] souhaite, avec le soutien de la Banque des territoires et ... Lire la suite
21/05/2025 - Véhicules électriques : des mesures pour favoriser le déploiement des bornes de recharge
Au cours d'un déplacement, le 16 mai, les ministres de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté ... Lire la suite
21/05/2025 - Seine-Maritime : dispositif Bravo les Artisans !
Le Département de la Seine-Maritime propose chaque année, en partenariat avec la CMA, le dispositif ... Lire la suite
21/05/2025 - Paris - Métropole du Grand Paris : analyse des conditions de travail [Observatoire Apur]
Fin 2022, le Conseil de Paris a voté une délibération sur la sécurité au ... Lire la suite
20/05/2025 - Emploi dans les métiers verts : place du paysage [Données SDES]
Les données statistiques présentées par le SDES (service des données et études ... Lire la suite
19/05/2025 - Convention-type entre les taxis et les organismes locaux d'assurance maladie : convention-cadre nationale [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 18 mai, porte approbation de la convention-cadre nationale ... Lire la suite
19/05/2025 - Poissonnerie : usages de l'eau [Enquête en cours]
Le pôle de compétitivité Aquimer, dédié au secteur des produits aquatiques, ... Lire la suite
16/05/2025 - Nouvelle-Aquitaine : la mixité dans les métiers du BTP [Etude CERC]
La CERC (Cellule économique régionale de la construction) Nouvelle-Aquitaine a mené, entre le ... Lire la suite
16/05/2025 - Normandie : accompagner les jeunes vers l'apprentissage [Convention CMA-ARML]
Dans le cadre de la convention nationale renouvelée en 2023 entre CMA France et l'Union nationale des ... Lire la suite
14/05/2025 - JOP 2024 : ouverture des demandes d'indemnisation des dommages
Comme annoncé en juin dernier, une commission nationale a été mise en place pour indemniser ... Lire la suite