Rechercher
3868 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/05/2020 - Données statistiques sur l'emploi et les revenus des indépendants [INSEE Références]
L'INSEE publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants ... Lire la suite
06/05/2020 - [Covid-19] Bretagne : une charte régionale de bonnes pratiques pour la reprise des chantiers BTP
Une charte de bonnes pratiques pour la reprise d'activité des chantiers BTP a été ... Lire la suite
06/05/2020 - [Covid-19] Impact du confinement sur les systèmes alimentaires
Catherine Darrot, sociologue et ingénieure agronome, étudie dans le cadre d'une UMR du CNRS les ... Lire la suite
05/05/2020 - Alsace : guide de la création-reprise d'entreprise artisanale
Le guide édité par la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Alsace est destiné aux ... Lire la suite
05/05/2020 - Démarche de progrès pour la réduction à l'exposition aux poussières de bois [Rapport Propobois]
L'étude Propobois a été menée par l'OPPBTP (Organisme professionnel de ... Lire la suite
04/05/2020 - [Covid-19] Corrèze : liste des artisans restaurateurs proposant vente à emporter/drive/commande en ligne [Questionnaire]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Corrèze recense les artisans restaurateurs proposant de la ... Lire la suite
04/05/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 [Décret]
Les articles du décret n°2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales ... Lire la suite
04/05/2020 - Mesure de l'audience des organisations syndicales auprès des salariés des TPE : modalités de candidature [Arrêté]
Un arrêté relatif aux modalités de candidature à la mesure en 2020 de l'audience des ... Lire la suite
30/04/2020 - ECOBULK - Consommation et matières recyclées [Enquête FCBA]
Dans le cadre du projet européen ECOBULK qui a pour objectif "de développer des produits innovants ... Lire la suite
24/04/2020 - [Covid-19] Médiation sur les loyers des commerçants : nomination
Jeanne-Marie Prost, ancienne médiatrice du Crédit et actuellement présidente de ... Lire la suite