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3712 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
17/09/2019 - Accessibilité : ERP et IOP situés dans un cadre bâti existant [Guide]
Les ministères de la Transition écologique et solidaire, de la Cohésion des territoires et des ... Lire la suite
12/09/2019 - PACA : convention Eco-défis avec la Ville d'Avignon
La Délégation de Vaucluse de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région PACA, la ... Lire la suite
12/09/2019 - Auvergne-Rhône-Alpes : l'activité des entreprises artisanales repart à la hausse au 2ème trimestre 2019
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
09/09/2019 - Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique [Arrêté]
Un arrêté publié au Journal officiel du 8 septembre valide le programme Service ... Lire la suite
06/09/2019 - Saint Etienne Métropole : développement des circuits courts agricoles et alimentaires [AAP]
Dans le cadre de son programme d'actions en faveur de l'économie sociale et solidaire, Saint-Etienne ... Lire la suite
06/09/2019 - Rapport annuel 2018 de l'U2P
Le rapport annuel de l'U2P - Union des entreprises de proximité - rend compte de ses missions, actions et ... Lire la suite
05/09/2019 - Gers : projet d'hôtel d'entreprises agro-alimentaires à Auch [Enquête]
Dans le cadre du projet de la communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne de convertir un ... Lire la suite
04/09/2019 - Nouvelle-Calédonie : un partenariat avec Wallis-et-Futuna pour le développement économique et la formation
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie a signé le 26 juin 2019 à ... Lire la suite
03/09/2019 - CAP : unité facultative "mobilité" et attestation MobilitéPro [Arrêté]
Un arrêté portant création d'une unité facultative de mobilité et de ... Lire la suite
03/09/2019 - Alsace : atelier Pr@tic le 17 septembre 2019
Dans le cadre des ateliers Pr@tic, la Chambre de métiers d'Alsace organise une conférence sur le ... Lire la suite