Rechercher
3868 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/09/2020 - Lutte contre l'artificialisation des sols : rôle des préfets en matière d'aménagement commercial [Circulaire]
Le Premier ministre a adressé aux préfets une circulaire sur leur rôle en matière ... Lire la suite
04/09/2020 - [Covid-19] Soutien à l'investissement dans des secteurs stratégiques pour la résilience de notre économie [AAP]
Dans le cadre du plan de relance, le Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance crée un ... Lire la suite
03/09/2020 - [Covid-19] Travailleurs frontaliers et transfrontaliers : accords amiables avec l'Allemagne, la Belgique, le Luxembourg et la Suisse
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, des accords amiables avaient été conclus ... Lire la suite
03/09/2020 - Hauts-de-France : Quartiers d'été 2020
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Hauts-de-France se mobilise dans le cadre du du Plan "Quartiers ... Lire la suite
03/09/2020 - Lozère : 2 137 entreprises artisanales en 2019
Au 1er janvier 2020, la Lozère compte 2 137 entreprises artisanales gérées par 2 350 chefs ... Lire la suite
02/09/2020 - Nouvelle-Aquitaine : rencontres professionnelles sur le radon du 29 septembre au 15 octobre
Dans le cadre du Programme Régional Santé et Environnement, la DREAL Nouvelle-Aquitaine organise ... Lire la suite
01/09/2020 - Coopwood : présentation des travaux [Visio-conférence le 17 septembre]
Les partenaires du projet Coopwood, dont font partie les CMA de l'Ariège et des ... Lire la suite
01/09/2020 - Journée des initiatives territoriales pour l’emploi 2020 [AAP]
Le Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion organise une nouvelle édition de la ... Lire la suite
31/08/2020 - Signalisation relative aux voies de circulation réservées à certaines catégories de véhicules sur certains axes : expérimentation [Arrêté]
Un arrêté relatif à l'expérimentation d'une signalisation relative aux voies de ... Lire la suite
31/08/2020 - Allier : concours création & reprise d'entreprise
Dans le cadre de la quinzaine régionale de l'entrepreneuriat, l'interconsulaire de l'Allier organise le ... Lire la suite