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3836 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/07/2020 - Utilisation des FDES [Webinaire le 8 juillet]
L'Institut Technologique Forêt Cellulose Bois-construction Ameublement (FCBA) organise le 8 juillet, de 11h ... Lire la suite
02/07/2020 - [Covid-19] Déménagement : lutte contre le virus [Guide]
Dans le cadre de l'étape 3 du déconfinement, et en complément du protocole national ... Lire la suite
02/07/2020 - Indre : achat groupé d'énergie [Webinaire le 6 juillet]
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la Chambre de commerce et d'industrie de l'Indre, avec le ... Lire la suite
30/06/2020 - [Covid-19] Plan de soutien en faveur du commerce de proximité, de l'artisanat et des indépendants
Le plan de soutien en faveur du commerce de proximité, de l'artisanat et des indépendants vient ... Lire la suite
30/06/2020 - Commerce de détail alimentaire : plans de maîtrise sanitaire [Lignes directrices - Commission européenne]
La Commission européenne a publié un guide relatif à la rédaction d’un PMS (plan ... Lire la suite
29/06/2020 - [Covid-19] Modification de modalités relatives à l'activité partielle [Décret]
Un décret paru au Journal officiel du 28 juin, précise certaines conditions de recours à ... Lire la suite
26/06/2020 - [Covid-19] Urbanisme, logement, hébergement d'urgence, politique de la ville : plan de relance [Rapport d'information - Sénat]
Dès le début de la crise sanitaire du Covid-19, la commission des affaires économiques du ... Lire la suite
25/06/2020 - [Covid-19] Protocole national de déconfinement pour les entreprises [Mise à jour]
Le ministère du Travail a mis à jour le protocole national de déconfinement pour « aider ... Lire la suite
25/06/2020 - [Covid-19] Haute-Garonne : relance de l'activité dans le bâtiment [Webinaire le 3 juillet]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne organise, dans le cadre de ses webinaires pour ... Lire la suite
25/06/2020 - [Covid-19] Relance industrielle stratégique [Rapport d'information - Sénat]
Dès le début de la crise sanitaire du Covid-19, la commission des affaires économiques du ... Lire la suite