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3712 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
21/01/2020 - Nouvelle-Aquitaine : création d'une coopérative artisanale de services à la personne
Le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre de ses ... Lire la suite
20/01/2020 - Semaine de l'apprentissage dans l'artisanat du 31 janvier au 7 février 2020
Le réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat organise la 2ème édition de la ... Lire la suite
16/01/2020 - Ambition Fleuriste [Vidéos]
Dans le cadre de la convention de coopération signée entre le ministère de l'Éducation ... Lire la suite
15/01/2020 - Actions de développement économique dans l'artisanat [Décret abrogé]
Un décret portant abrogation du décret n° 90-145 du 15 février 1990 relatif aux actions de ... Lire la suite
14/01/2020 - Développement du Nutri-Score en France et en Europe
Le Nutri-Score, se présentant sous la forme d'un logo en 5 lettres A,B,C,D,E avec une échelle de 5 ... Lire la suite
08/01/2020 - Solde de la taxe d'apprentissage [Décret et arrêté]
Un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 décembre ... Lire la suite
06/01/2020 - Alimentation : portrait des apprentis [Enquête]
L'Observatoire prospectif des métiers et des qualifications de la CGAD dresse un portrait des apprentis de ... Lire la suite
06/01/2020 - Suivi de la qualité nutritionnelle de l’offre alimentaire en France : convention-cadre de l’Oqali
La nouvelle convention-cadre de l’Observatoire de l’alimentation (Oqali) a été ... Lire la suite
06/01/2020 - Mise en place d'un système de consigne [Résolution CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté une résolution relative ... Lire la suite
03/01/2020 - Charente-Maritime : Réunions d'information pour les porteurs de projets
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Charente-Maritime, dans le cadre de l'action régionale ... Lire la suite