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3868 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
10/11/2020 - L'ESS dans les territoires fragiles [Webinaires]
Dans le cadre du Mois de l'ESS, l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) organise en ... Lire la suite
10/11/2020 - [Plan de relance] Comité stratégique de filière automobile : point d'étape sur les mesures
Lors de la réunion du Comité stratégique de filière automobile du 6 novembre, un point ... Lire la suite
09/11/2020 - [Covid-19] 11 novembre : levée de l'interdiction de circulation de certains types de véhicules de transport de marchandise [Arrêté]
Dans le cadre de la crise épidémique du Covid-19, un arrêté paru au Journal Officiel du ... Lire la suite
09/11/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie : modifications [Décret]
Un décret modifiant les mesures générales nécessaires pour faire face à ... Lire la suite
09/11/2020 - Entreprise du paysage : dispositif Pays'Apprentis
Le dispositif Pays'Apprentis, mis en place en 2012 par l'UNEP et les organisations syndicales de ... Lire la suite
05/11/2020 - Savoie : actions pour la sobriété énergétique du territoire de Tarentaise-Vanoise
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Savoie et le Groupement d'action locale (GAL) Tarentaise-Vanoise, ... Lire la suite
04/11/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie : compléments d'information [Décret]
Un décret modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures ... Lire la suite
04/11/2020 - Hauts-de-France : La transformation numérique des entreprises : méthodes, outils et acteurs [Webinaire, le 10 novembre]
La Direccte et la Région Hauts-de-France organisent un webinaire sur "La transformation numérique des ... Lire la suite
04/11/2020 - [Covid-19] Mettre en place le Click and collect pour les artisans et les commerçants
Le décret du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire ... Lire la suite
03/11/2020 - Rénovation énergétique des logements [France Stratégie]
Pour optimiser les moyens mis en place par l'Etat dans le cadre du plan France Relance pour la rénovation ... Lire la suite