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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

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14/10/2019 -  Stratégie nationale pour l'Artisanat et le Commerce de proximité

Le 11 octobre 2019, à l'occasion des 4èmes Rendez-vous de l'Artisanat qui se sont tenus dans le cadre ... Lire la suite

11/10/2019 -  EDEC Textile-Mode-Cuirs 2016-2019 : bilan

Suite à la signature d'un accord-cadre national le 15 novembre 2016 par l'Opcalia et la ministre du Travail, ... Lire la suite

10/10/2019 -  Lozère : circuits courts et produits locaux [enquête]

Dans le cadre de la Stratégie Touristique Lozère 2021, le Département souhaite valoriser les ... Lire la suite

08/10/2019 -  Dynamiques d'innovation dans les territoires : Café économique de Bercy le 10 octobre à Paris

Le prochain café économique de Bercy sur les dynamiques d'innovation dans les territoires, ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

07/10/2019 -  Bourgogne-Franche-Comté : Forum Métiers le 12 octobre à Belfort

La Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale de Franche-Comté organise le salon ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

04/10/2019 -  [PLF 2020] : Economie et développement des entreprises

Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances pour 2020 peuvent ... Lire la suite

04/10/2019 -  Nouvelle-Aquitaine : Rencontres Woodrise du 6 au 13 octobre à Bordeaux

Les Rencontres Woodrise, organisées par l'Institut technologique FCBA, le CODEFA Aquitaine et Fibois Landes ... Lire la suite

Dans la rubrique Bois - Ameublement

03/10/2019 -  Territoires d'industrie : premier bilan

Dix mois après son lancement par le Premier ministre en novembre 2018, un premier bilan du programme ... Lire la suite

02/10/2019 -  Conditions et délai d'obtention de la certification RGE pour les PME et TPE

Le ministère de la Transition écologique et solidaire a répondu à une question ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

02/10/2019 -  PACA : Pays-Sages

La Chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) participe ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance